Un des aspects important de l'expédition d'œuvres d'art à l'étranger est de comprendre et d'appliquer correctement la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA). Cela est essentiel pour éviter des frais de douane élevés qui pourraient entraîner le retour de la commande.
Le taux de TVA appliqué en douane peut varier en fonction de la nature de l'œuvre d'art et de sa destination. Par conséquent, il est essentiel de fournir des informations précises et détaillées sur la facture pour éviter que les fonctionnaires des douanes n'attribuent arbitrairement une description pouvant entraîner des frais plus élevés.
Voici quelques étapes pour garantir l'application précise de la TVA :
Identifier l'œuvre d'art : Indiquez clairement s'il s'agit d'une œuvre d'art originale, d'un objet de collection ou d'une antiquité. Cela déterminera le taux de TVA applicable.
Calculer la valeur CIF : La valeur CIF comprend le coût de l'œuvre d'art, les frais d'assurance et les frais de transport. Cette valeur constitue la base du calcul de la TVA.
Appliquer le bon taux de TVA : En fonction de la classification de l'œuvre d'art, appliquez le taux de TVA correct. Le taux peut varier en fonction du pays de destination et de la nature de l'œuvre d'art.
Inclure tous les détails sur la facture : Assurez-vous que tous ces détails sont clairement indiqués sur la facture. Cela aidera les fonctionnaires des douanes à appliquer le taux de TVA correct et à accélérer le processus de dédouanement. En particulier, n'oubliez pas d'indiquer le code douanier correspondant (HS), afin de ne pas laisser les douanes le saisir pour vous, et ainsi éviter le risque d'erreur. Voici quelques exemples :
97019100 Peintures, par exemple peintures à l'huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main
97012100 Peintures, par exemple peintures à l'huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main, ayant plus de 100 ans d'âge
97029000 Gravures, estampes et lithographies originales
97021000 Gravures, estampes et lithographies originales, ayant plus de 100 ans d'âge
97031000 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières, ayant plus de 100 ans d'âge
97039000 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières (à l'exclusion de celles ayant plus de 100 ans d'âge)
83062900 Design, Statuettes, objets d'ornement - Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, non argentés, non dorés, non platinés (à l'exception des objets d'art, des pièces de collection et des antiquités)
En fournissant des informations détaillées et précises sur la facture, vous pouvez contribuer à ce que les fonctionnaires des douanes n'attribuent pas arbitrairement une description, évitant ainsi des frais plus élevés.
Rappelez-vous, un processus d'expédition fluide contribue à une expérience client positive, ce qui peut entraîner des affaires répétées et un partenariat durable et fructueux.
NB : Artsper n'est pas responsable du taux de douane appliqué. Cet article a été rédigé le 09/04/2024 à partir de cette source et est susceptible d'être modifié.