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Pénalités pour Annulation de Vente pour Cause d'Indisponibilité
Pénalités pour Annulation de Vente pour Cause d'Indisponibilité
Mis à jour il y a plus de 3 mois

Pourquoi Artsper met-il en place des pénalités pour annulation de vente ?

Pour maintenir la qualité de notre service et protéger les intérêts des acheteurs et des vendeurs, nous appliquons des pénalités financières en cas d'annulation de vente due à l'indisponibilité des œuvres.

Quelles sont les pénalités appliquées ?

Prix de l’oeuvre €

Pénalité €

<500

10

500-1000

15

1000-2500

25

2500-5000

35

5000-7500

50

7500-10k

75

>10k

100

Comment les pénalités sont-elles appliquées ?

  • Première annulation : Pas de pénalité, seulement un message d’alerte.

  • Nouvelle annulation au cours des 6 derniers mois : Application de la pénalité.

  • Annulations récurrentes (plus d'une fois dans les six derniers mois) : Application des pénalités multipliées par 1,5.

Important : Si la pénalité n'est pas payée, Artsper se réserve le droit de bloquer l'accès au compte de la galerie ou de prendre des mesures sur les paiements futurs. Cela peut inclure la retenue des fonds dus pour d'autres transactions ou la suspension du service jusqu'au paiement intégral des pénalités.

Comment vais-je être informé d'une pénalité ?

En cas d'annulation, vous recevrez un email de notification trois jours avant le prélèvement automatique sur votre compte bancaire.

Comment éviter les pénalités ?

Pour éviter les pénalités, mettez régulièrement à jour votre stock pour garantir la disponibilité des œuvres. Si vous avez besoin d’assistance, notre équipe est à votre disposition pour vous aider.

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