Les fournisseurs internationaux d'équipements et de services sont autorisés dans les projets RCIA . Cependant, en tant qu'organisation visant à encourager l'innovation canadienne, nous avons certaines limites quant à notre capacité à couvrir de grandes quantités de dépenses étrangères. Nos candidats sont priés d'identifier les fournisseurs étrangers dans leur budget et peuvent également se référer aux définitions du guide du programme sur ce qui constitue des dépenses étrangères, qui sont détaillées ci-dessous.
Main-d'œuvre directe : En règle générale, les coûts étrangers liés à la main-d'œuvre directe sont les coûts engagés pour un travail effectué à l'extérieur du Canada. Pour plus de clarté, les exemples suivants sont fournis
Si un employé est employé dans un établissement canadien et est payé en dollars canadiens, ces coûts sont considérés comme des coûts engagés au Canada.
Si un employé canadien d'une société canadienne ou de sa filiale à part entière travaille à l'étranger pour mener à bien les activités du projet, nous considérons également qu'il s'agit d'un coût encouru à l'intérieur du Canada.
Si un employé étranger d'une société canadienne ou de sa filiale à part entière travaille sur des activités de projet à l'extérieur du Canada, nous considérons qu'il s'agit de coûts étrangers.
Matériaux directs achetés à l'extérieur du Canada : Pour que les coûts des matériaux directs soient considérés comme engagés au Canada, ils doivent être utilisés ou consommés au Canada aux fins des activités du projet, qu'ils aient été achetés au Canada ou à l'extérieur du Canada. Tout autre type de matériel direct qui n'est pas utilisé ou consommé au Canada pour les activités du projet doit être considéré comme un coût étranger.
Sous-traitant : Pour que les coûts du sous-traitant et du consultant soient considérés comme des coûts survenus au Canada, le sous-traitant ou le consultant doit effectuer le travail à l'intérieur du Canada. Pour plus de clarté, les coûts engagés pour un travail effectué par une société affiliée étrangère sont considérés comme des coûts étrangers.
Autres coûts directs : Pour que les coûts soient considérés comme engagés au Canada, ils doivent être utilisés ou consommés au Canada. Tout autre type d'autres coûts directs qui n'est pas utilisé ou consommé au Canada pour les activités du projet sera considéré comme un coût étranger. Il est important de noter que tous les voyages à l'étranger et les conférences des employés du bénéficiaire ou des employés de la filiale canadienne en propriété exclusive aux fins des activités du projet ne sont pas considérés comme des coûts étrangers, dans la mesure où ils sont autorisés par le budget approuvé.
Équipement : L'équipement acheté au Canada auprès de fournisseurs canadiens est considéré comme un coût engagé au Canada. De plus, si une pièce d'équipement est achetée auprès d'un fournisseur étranger, qu'il n'existe pas de comparable chez un fournisseur au Canada et que l'équipement est importé dans un endroit au Canada, cela peut également être considéré comme un coût engagé au Canada. L'équipement acheté à l'extérieur du Canada et consommé à l'extérieur du Canada sera considéré comme un coût étranger. De même, les coûts de mise à niveau d'un équipement existant fourni au Canada ou à l'étranger par une entreprise à l'étranger sont considérés comme des coûts étrangers.