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Puis-je inclure des fournisseurs internationaux dans mon projet financé par RCIA?

Écrit par CFIN Staff

Oui, mais certaines limites s’appliquent. RCIA priorise l’innovation canadienne, donc les dépenses étrangères importantes peuvent être limitées.

Ce que vous devez faire

  • Identifier tous les fournisseurs étrangers dans votre budget

  • Respecter les règles du programme concernant les coûts canadiens et étrangers

Classification des coûts

Main-d’œuvre directe

  • Travail effectué au Canada = coût canadien

  • Travail effectué à l’extérieur du Canada = coût étranger

Matériaux

  • Utilisés au Canada = coût canadien

  • Utilisés à l’extérieur du Canada = coût étranger

Sous-traitants et consultants

  • Travail effectué au Canada = coût canadien

  • Travail effectué à l’extérieur du Canada = coût étranger

Équipement

  • Acheté et utilisé au Canada = coût canadien

  • L’équipement importé peut être admissible s’il n’existe pas d’alternative canadienne

  • Utilisé à l’extérieur du Canada = coût étranger

Déplacements

  • Les déplacements à l’étranger approuvés ne sont pas considérés comme des coûts étrangers

Important

Les coûts étrangers peuvent être limités. Consultez le guide du programme ou contactez innovation@RCIA-rcia.ca

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