Page 1 : Page de garde
Le Rapport d'Arbitrage est un format en marque blanche. Vous pouvez éditer :
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Nous vous expliquons ici page par page, toutes les informations que vous retrouvez dans les rapports
Page 2 : Situation du dirigeant
1 | Les informations actuelles du dirigeant |
2 | Les informations actuelles de la société |
3 | Les éléments renseignés dans le formulaire |
4 | L’objectif sélectionné dans le formulaire |
Page 3 : Optimum
5 | Composition de l’optimum |
6 | Composition du comparatif choisi dans le formulaire « Partie 4 : Comparatif » |
7 | Détail des calculs en partant de l’enveloppe disponible jusqu’au net disponible dans la poche (après IR) |
Page 4 : Cotisations sociales
8 | Détail de la base de calcul des cotisations fiscales |
9 | Détail des cotisations de l’année N qui procurent des droits:
|
10 | Détail du calcul des cotisations sociales de l’année N |
11 | Taux moyen des cotisations sociales { Total cotisations / base sociale } |
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12 | Détail des cotisations productives (orange) et non productives (violet) en fonction des plafonds annuels de la sécurité sociale (PASS).
Au-delà de 1 PASS, il n’y a plus que les cotisations “Retraite Complémentaire” qui ouvrent des droits supplémentaires |
13 | Nombre de trimestres retraite validés sur l’année |
14 | Nombre de points “Retraite Complémentaire” validés en année N {Cotisations sociales productives / valeur d’achat du point } |
15 | Montant des cotisations facultatives retraites (PER/MADELIN) et plafond de déduction (art 154 bis) |
Page 6 : Protections sociales
16 | Prestations données par le régime obligatoire |
17 | Montant des indemnités journalières en fonction de la rémunération de l’optimum
Si vous êtes malade, la CPAM vous versera mensuellement 1 932 € (avant IR) , actuellement votre net disponible mensuel avant IR s’élève (103 895 + 18 558 + 3 727)/12 = 10 515 €
Votre manque à gagner est donc de 10 515 – 1 932 = 8 583 € |
18 | Montant min et max des pensions d’invalidités données par le régime obligatoire
Montant du capital décès donné par le régime obligatoire |
19 | Montant des cotisations facultatives (MADELIN) et plafond de déduction. |
Page 7 : Impôts sur le revenu
20 | Données du foyer fiscal renseignées dans le formulaire |
21 | Détail de la base fiscale du dirigeant |
22 | Comment est calculée cette donnée ?
Il s’agit de l’impôt concernant uniquement les revenus du dirigeant.
Le montant total de l’imposition du foyer s’élève à 28 785 €, les revenus imposables du dirigeant représentent 64,5 % du total des revenus. Son imposition est donc égale à 64,5 % x 28 784 € = 18 558 € |
24 | Imposition des dividendes |
25 | Détail du calcul de la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus (CEHR) |
Page 8 : Vue d'ensemble des simulations
26 | Rappel de la composition de la stratégie sélectionnée |
27 | Comparatif de la stratégie choisie avec les autres simulations apparaissant dans l’espace de résultat. |
28 | Calcul montant retraite complémentaire :
{Nombre de points acquis x valeur de service}
Ces 637 € viendront chaque année s'additionner à votre retraite de base.
Pour connaître le montant global de votre pension annuelle, il faudra additionner le montant de votre retraite de base avec la somme des montants de retraite complémentaire acquis chaque année de votre carrière (637 € pour cette année). |
29 | Calcul montant retraite de base :
La formule légale est : Revenu annuel moyen des 25 meilleures années (max 1 PASS) x Taux de liquidation x (Nombre de trimestres validés / Nombre de trimestres en fonction de l’année de naissance)
Ici par hypothèse nous prenons le montant de la rémunération de l’optimum (max 1 plafond annuel de la sécurité sociale), que nous multiplions par 50% (taux de liquidation).*
*Nous considérons par défaut que la rémunération de l’optimum sera celle des 25 meilleures années et avec un nombre de trimestres suffisant en fonction de la date de naissance et le taux plein. |
Page 9 : Les étapes à suivre
32 | Les étapes juridiques à effectuer pour exécuter la stratégie définie |
Page 10 : Récapitulatif des alertes
33 | Liste des points de vigilance concernant la simulation sélectionnée comme optimum dans l’espace de résultat. |
Page 11 : Note et contact
34 | Espace prévu pour rédiger une conclusion à destination du client et / ou la synthèse des points validés pendant le rendez vous de présentation de la stratégie. |
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