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[BEGES v5] Que faire si j'ai 0 émissions dans une entrée réglementaire donnée ?
[BEGES v5] Que faire si j'ai 0 émissions dans une entrée réglementaire donnée ?

Cet article vise à vous expliquer quels modules vérifier dans ce cas.

Riane avatar
Écrit par Riane
Mis à jour il y a plus de 3 mois

Introduction

En parcourant la plateforme, vous pourriez remarquer que vous avez 0 émissions dans une ou plusieurs entrées réglementaires. Cet article se concentre sur les entrées réglementaires du BEGES v5.

Si vous ne suivez pas un BEGES v5, vous pouvez consulter cet article concernant le GHG Protocol.

Guide pour chaque entrée

1.1 Emissions directes provenant des sources de combustion fixes

Les émissions liées à cette sous-catégorie sont causées par la consommation de combustibles (pétrole, gaz naturel, bois, etc.) au sein des limites organisationnelles de l'entité juridique (c'est-à-dire les installations qu'elle possède et/ou contrôle).

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Bâtiment

  • Énergie

  • Événement

  • Consommation de carburant

1.2 Emissions directes provenant des sources de combustion mobiles

Les émissions liées à cette sous-catégorie sont causées par la consommation de carburant des sources mobiles (voitures, poids lourds, ou autres véhicules) possédées et/ou exploitées par l'organisation.

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Employé

  • Consommation de carburant

1.3 Emissions directes provenant des processus physiques ou chimiques (autres que l'utilisation d'énergie)

Les émissions liées à cette sous-catégorie, spécifiques au secteur industriel, sont causées par l'utilisation de gaz dans des processus industriels (par exemple, le traitement du calcaire pour la production de ciment).

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier le module Processus industriels.

1.4 Emissions fugitives directes

Les émissions liées à cette sous-catégorie sont causées par des fuites de gaz résultant des activités de l'entreprise. Celles-ci peuvent inclure des fuites de réfrigérant des systèmes de climatisation, des émissions de méthane causées par la décomposition des déchets ou des émissions de protoxyde d'azote causées par l'utilisation d'engrais.

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Bâtiment

  • Consultants et sous-traitants

  • Datacenter

  • Gaz réfrigérant

1.5 Emissions directes provenant de la biomasse (sols et forêts)

Les émissions liées à cette sous-catégorie sont causées par les changements d'utilisation des terres (par exemple, la déforestation à des fins agricoles, la construction de routes, de parkings et de bâtiments).

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Énergie

  • Changement d'usage des terres

2.1 Emissions indirectes provenant de la consommation d'électricité

Les émissions de cette sous-catégorie sont liées à la production d'électricité (énergies fossiles, nucléaires ou renouvelables) en dehors des limites organisationnelles de l'entité juridique.

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Bâtiment

  • Enquête auprès des employés

  • Énergie

  • Événement

  • Consommation de carburant

2.2 Emissions indirectes provenant de la consommation d'énergie (autre que l'électricité)

Les émissions de cette sous-catégorie sont liées à la consommation d'énergie (autre que l'électricité) produite en dehors des limites organisationnelles de l'entité juridique (par exemple, les chaudières).

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Bâtiment

  • Employé

  • Consommation de carburant

3.1 Transport amont

Les émissions liées à cette sous-catégorie sont causées par le transport de marchandises par camion, train, bateau, avion, etc., dont le coût est supporté par l'entité juridique.

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Employé

  • Événement

  • Note de frais

  • Fret

  • Consommation de carburant

3.2 Transport et distribution aval

Les émissions liées à cette sous-catégorie sont causées par le transport de marchandises par camion, train, bateau, avion, etc., dont le coût n'est pas supporté par l'entité juridique.

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier le module Fret.

3.3 Déplacements domicile-travail

Les émissions liées à cette sous-catégorie sont causées par les trajets domicile-travail (voiture, transports en commun, moto, cyclomoteur, vélo électrique, etc.).

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Déplacement domicile-travail

  • Consultants et sous-traitants

  • Employé

  • Événement

  • Note de frais

3.4 Transport des visiteurs et des clients

Les émissions liées à cette sous-catégorie proviennent des modes de transport utilisés par les visiteurs et les clients pour se rendre sur l'un des sites de l'organisation (avion, train, voiture de location, taxi, vélo électrique, etc., ou transports en commun).

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Déplacement domicile-travail

  • Employé

  • Déplacement des visiteurs

3.5 Déplacements professionnels

Les émissions liées à cette sous-catégorie sont causées par les déplacements des employés en avion, train, voiture, taxi, etc., ou en transports en commun à des fins professionnelles.

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Déplacement professionnel

  • Consultants et sous-traitants

  • Employé

  • Note de frais

4.1 Achats de biens

Les émissions liées à cette sous-catégorie sont causées par l'extraction, la production et le traitement des produits, consommables et matières premières achetés par l'organisation.

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Achat de produit

  • Matières premières

  • Publicité

  • Datacenter

  • Événement

  • Alimentation

  • Inventaire des machines

  • Emballage

4.2 Biens d'équipement

Les émissions liées à cette sous-catégorie proviennent de la fabrication des actifs fixes de l'entreprise : bâtiments et autres infrastructures, véhicules, machines, équipements informatiques, mobilier, etc.

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Actif

  • Consultants et sous-traitants

  • Datacenter

  • Note de frais

  • Inventaire informatique

  • Inventaire des machines

  • Flotte de véhicules

4.3 Gestion des déchets

Les émissions liées à cette sous-catégorie sont causées par le transport, le traitement et l'élimination des déchets (incinération, compost, décharge, recyclage, etc.) générés par les activités et opérations au sein du périmètre organisationnel de l'entité juridique.

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Consultants et sous-traitants

  • Fin de vie

  • Alimentation

  • Déchets

  • Eau

4.4 Actifs loués en amont

Ces émissions sont liées aux actifs loués par des tiers (qui en sont propriétaires) à l'organisation (véhicules, machines, bâtiments, etc.).

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Bâtiment

  • Inventaire informatique

  • Inventaire des machines

4.5 Achats de services

Les émissions liées à cette sous-catégorie sont induites par l'achat de services (bancaires, publicitaires, conseils, études techniques, services numériques, etc.).

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Publicité

  • Cloud

  • Consultants et sous-traitants

  • Datacenter

  • Événement

  • Note de frais

  • Fret

  • SaaS & logiciels

  • Achat de services

5.1 Utilisation des biens vendus

Les émissions liées à cette sous-catégorie sont causées par la production d'énergie et de matières premières consommées tout au long de la vie des produits vendus.

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Datacenter

  • SaaS & logiciels

  • Produit vendu

5.2 Actifs loués en aval

Ces émissions sont liées aux actifs détenus par l'organisation et loués à des tiers (véhicules, machines, bâtiments, etc.).

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Bâtiment

  • Actif loué en aval

5.3 Traitement en fin de vie des produits vendus

Les émissions liées à cette sous-catégorie sont causées par le transport, le traitement et l'élimination des produits vendus (incinération, compost, décharge, recyclage, etc.).

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Fin de vie

  • Déchets

5.4 Investissements

Les émissions liées à cette sous-catégorie sont induites par les activités et projets financés par l'entité juridique.

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier le module Investissements.

6.1 Autres émissions indirectes

Les émissions liées à cette sous-catégorie sont des émissions indirectes résultant d'activités et d'opérations en dehors des limites organisationnelles de l'entité juridique et qui ne peuvent être comptabilisées dans aucune des autres sous-catégories.

Si cette entrée réglementaire a 0 émissions, nous vous conseillons de vérifier les modules suivants :

  • Employé

  • Énergie

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