Oui, vous pouvez. Cependant, vous ne pouvez pas le déposer à l’office des brevets (pour l’enregistrement d’une marque ou autre). Également, quand vous l’utilisez en tant que logo, vous devez garder actif votre abonnement ou attribuer un lien à Icons8, respectant ainsi le contrat de licence Icons8.
Pourquoi ne pouvez-vous pas faire enregistrer un tel logo.
Selon le contrat de licence Icons8, nous fournissons des ressources numériques avec une licence non exclusive. Cela signifie que vous avez le droit d’utiliser ces ressources, mais d’autres personnes également. Voici les points clés à considérer :
Les restrictions de la licence. Vous pouvez utiliser nos ressources graphiques, mais Icons8 en reste propriétaire, et d’autres utilisateurs peuvent utiliser les mêmes ressources.
Une utilisation respectueuse. Icons8 attend des utilisateurs qu’ils utilisent ses ressources d’une manière qui respecte la propriété intellectuelle de l’entreprise et de tierces parties.
La violation du droit d’auteur. Les icônes d’Icons8 sont protégées par le droit d’auteur. Vous avez une licence pour l’utilisation des icônes, mais Icons8 conserve le droit d’auteur sur les icônes que nous avons créées, et les propriétaires respectifs conservent leur droit d’auteur sur les icônes gratuites créées en réponse à des demandes de la communauté (des logos et des personnages, par exemple).
Nous vous encourageons à prendre contact avec un professionnel du domaine juridique pour des conseils adaptés à votre situation.