L'Atelier d'Arthur s'adresse exclusivement à une cible de professionnels. À ce titre, notre gestion des taxes suit les règles strictes du commerce B2B.
1. Affichage des prix en Hors Taxes (HT)
Toutes nos grilles tarifaires, propositions commerciales et devis sont exprimés Hors Taxes (HT).
Pourquoi ? La TVA est une taxe neutre pour les entreprises assujetties, qui la récupèrent auprès de l'État.
TVA applicable : La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) au taux légal en vigueur (généralement 20 % en France) est ajoutée au moment de la finalisation du devis pour obtenir le montant Toutes Taxes Comprises (TTC) que vous devez régler.
2. Exonération de TVA et clients internationaux (TVA Intracommunautaire)
Si votre entreprise est implantée en dehors de la France métropolitaine, des règles d'exonération peuvent s'appliquer :
Livraison dans l'Union Européenne (ex: Belgique, Luxembourg) : Si vous nous fournissez un numéro de TVA intracommunautaire valide, la facture sera émise en "Autoliquidation de la TVA" (facturation HT). Sans numéro valide, la TVA française de 20 % sera appliquée.
Livraison Hors Union Européenne et DOM-TOM : Les factures sont émises hors taxes (exonération de TVA au titre de l'exportation). Les éventuelles taxes douanières locales et octrois de mer restent à la charge du destinataire à l'arrivée du colis.
3. Comment récupérer votre facture finale ?
Envoi automatique : Votre facture définitive acquittée vous est automatiquement envoyée par e-mail au format PDF dès que votre commande quitte notre atelier d'impression et est remise au transporteur.
Demande de duplicata : Si vous avez égaré votre document, vous pouvez en faire la demande à tout moment sur notre chat ou par e-mail en précisant votre numéro de commande ou le nom de votre société.