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Comment sont comptabilisées les plus-values lors d'un transfert entre projets ?
Comment sont comptabilisées les plus-values lors d'un transfert entre projets ?
Yann Menat avatar
Écrit par Yann Menat
Mis à jour il y a plus de 4 ans

Lors d'un transfert entre deux projets, les plus-values (ou les moins-values) ne sont pas ajoutées (ou soustraites) au projet abondé.

Prenons un exemple pour illustrer le mécanisme de comptabilisation. Vous avez un Projet 1 avec un solde de 11 000 € dont 1 000 € de plus-values, et vous souhaitez effectuer un transfert vers un autre projet, le Projet 2 :

  • si vous transférez 5 000 € du Projet 1 au Projet 2, alors le solde du Projet 1 sera de 6 000 € dont 1 000 € de plus-values. Le Projet 2 sera abondé de 5 000 € de capital, mais de 0 € de plus-value. Toutes les plus-values restent visibles dans le Projet 1 ;

  • si vous transférez 11 000 € (soit la totalité) du Projet 1 au Projet 2, alors le Projet 1 sera automatiquement fermé et le Projet 2 sera abondé d'un versement de 11 000 € dont 0 € de plus-value. Aucune plus-value n'est ajoutée au Projet 2, les 1 000€ deviennent du capital au niveau du Projet 2. Ceci n'a aucun incidence fiscale : les plus-values générées du Projet 1 ne sont plus comptabilisées au niveau des projets mais elles restent néanmoins visibles au niveau du contrat.

Nous prenons en compte les retours de tous nos clients afin d'améliorer la présentation des soldes et des plus-values sur votre espace client et la rendre la plus claire possible.

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