Un programme est un groupe de résidences attachant un taux de TVA particulier. Cependant, il n’est pas obligatoire d’utiliser cette notion de programme.
En effet la TVA est définie comme suit :
Au niveau de la société, vous avez créé vos taux de TVA (dans Administration société) et défini l’un des taux comme taux par défaut. C’est ce taux qui s’applique sur toutes vos commandes, sauf celles auxquelles vous affectez un programme attachant un taux de TVA particulier ;
Au niveau de la commande, si vous affectez un programme avec un taux de TVA, c’est celui-ci qui s’appliquera sur toutes les lignes de commandes, sauf si vous définissez pour certaines lignes de prestations un taux de TVA particulier (Pouvons-nous mettre deux types de TVA dans le même BC, 10%, 20% ?)
Un taux de TVA peut être défini pour chaque ligne de commande : soit manuellement dans la commande, soit au niveau du BPU, si par exemple une prestation est toujours au même taux de TVA.
Vous cherchez à importer un fichier de programmes ?
N’hésitez pas à vous référer à l’article correspondant : Comment importer des programmes ?