Le coupon Pass Santé Jeunes permet de prendre en charge une partie du prix d'un produit (pilule, stérilet, préservatif, protection menstruelle, etc.) dans la limite d'un montant plafond propre à chaque coupon. La part prise en charge n'est pas télétransmise : elle est facturée comme une part mutuelle (AMC) avec un plafond fixe, et le reste éventuel est réglé par le patient.
Le prix de vente et le montant du plafond varient selon le produit et le coupon présenté. La méthode ci-dessous s'applique de façon identique quel que soit le montant.
Lien utile
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Créer l'organisme Pass Santé
Cette étape n'est nécessaire qu'une seule fois. L'organisme est ensuite réutilisable pour toutes les futures facturations.
Aller dans les menus Fichiers / Organismes / Organismes.
Saisir le nom de la mutuelle et valider par <Entrée>.
Appuyer sur <M> (Modification).
Dans la zone Type organisme, sélectionner type 4 "Mutuelle pure", via la barre Espace.
Appuyer sur la touche <*> et enregistrer.
Rattacher le contrat au client porteur de coupons
Identifier le client dans l'espace Ordonnance.
Cliquer sur l'icône contRats dans le panneau de navigation à gauche (ou appuyer sur Alt + R). La fiche Contrats d'assurance du client s'ouvre.
Cliquer sur Ajouter un contrat / Historique en haut à droite.
Sélectionner Ajouter un contrat HAD, Minier ou Frontalier (PEC AMC).
Renseigner l'organisme Pass Santé créé.
Cliquer sur Valider pour enregistrer.
Le contrat s'ajoute aux contrats du client.
La fenêtre des formule s'affiche.
Configurer le plafond de prise en charge
Cliquer sur le contrat PEC AMC : Pass Santé.
Cliquer en bas sur Ajouter une exception.
Cliquer en haut à droite sur NR, puis cliquer sur le crayon.
Dans la colonne Formule, cliquer sur la flèche pour afficher la liste, puis cliquer sur Liste étendue.
Sélectionner la ligne (011) Dépense réelle avec plafond.
Dans la colonne Plafond, indiquer le montant du coupon.
Cliquer à droite sur Valider, puis cliquer en bas sur Valider.
Facturer le produit
Accéder à l'espace Ordonnance et identifier le patient.
À L'étape NUMÉRISER, scanner la prescription ou cliquer sur DISPENSER SANS PRESCRIPTION.
À l'étape SAISIR PRESCRIPTION, appeler le prescripteur ou le prescripteur pharmacien et VALIDER.
À l'étape DISPENSER, scanner le produit qui correspond à la prescription ou au coupon.
La part AMC correspond au montant du plafond saisi et n'est pas télétransmise. Le reste à charge du patient correspond à la différence entre le prix de vente du produit et le montant du plafond.
Terminer la facture classiquement.
Foire aux questions
La part Pass Santé est-elle télétransmise ? Non. La part prise en charge par le coupon Pass Santé n'est pas télétransmise. Elle est facturée directement comme une part mutuelle plafonnée.
Faut-il recréer l'organisme à chaque facturation ? Non. L'organisme Pass Santé se crée une seule fois dans Fichiers > Organismes > Organismes. Il est ensuite réutilisable pour tous les clients qui se présenteront avec un coupon Pass Santé.
Comment est calculé le reste à charge du patient ? Le reste à charge correspond au prix de vente du produit moins le montant du plafond pris en charge par le coupon.
Le montant du plafond est-il toujours le même ? Non. Le montant du plafond varie selon le coupon et le produit concerné (pilule, stérilet, préservatif, protection menstruelle, etc.). Il faut saisir le montant indiqué sur le coupon dans la colonne Plafond.
Quelle formule sélectionner pour le plafond ? Sélectionner la formule (011) Dépense réelle avec plafond dans la liste étendue, puis renseigner le montant dans la colonne Plafond.