1. Avant le calcul des SEE
Avant de procéder aux calculs des émissions spécifiques intégrées (SEE), assurez-vous d'avoir terminé les étapes fondamentales suivantes dans le module de l'opérateur :
Informations administratives : Renseignez les détails administratifs de votre opérateur.
Détails de l'installation : Complétez toutes les informations pertinentes concernant vos installations.
Déclaration des marchandises soumises au CBAM, vous devez avoir, soit :
Listé avec précision toutes les marchandises soumises au CBAM que vous produisez.
Vérifié que toutes les marchandises soumises au CBAM déclarées par l'importateur correspondent bien à votre production.
Identification du processus de production : Vous avez clairement identifié les installations et les processus de production spécifiques associés à chacune de vos marchandises soumises au CBAM.
Une fois ces étapes préalables terminées, un tableau récapitulatif sera disponible. Il présentera toutes les émissions spécifiques intégrées (SEE) calculées, classées par :
Catégorie agrégée de la marchandise
Processus de production de la marchandise
Installation où la marchandise est produite
Vous pouvez désormais lancer le calcul des SEE pour la marchandise soumise au CBAM de votre choix en cliquant sur le bouton « Calculer les SEE ».
2. Calculez vos SEE
Voici un guide étape par étape du processus de calcul des SEE :
Étape 1 : Déclarer les tonnages de production
Vous devez déclarer les tonnages de production pour :
La marchandise soumise au CBAM produite dans cette installation.
Toutes les marchandises (qu'elles soient soumises ou non au CBAM) produites dans cette installation.
Cette étape est essentielle pour l'attribution des émissions, en particulier pour les données collectées au niveau de l'installation.
Objectif : Certaines données, comme la consommation d'électricité, peuvent n'être disponibles qu'au niveau de l'installation et non au niveau de chaque processus de production. Cette étape permet de calculer un ratio d'attribution pour votre marchandise soumise au CBAM. Ce ratio est essentiel pour allouer précisément les émissions à votre produit lorsque seules des données au niveau de l'installation sont accessibles.
Exemple : Une usine produit un total de 100 tonnes de marchandises, dont 20 tonnes de fonte brute via le haut fourneau. Si la consommation d'électricité de l'usine génère 100 kg d'émissions de CO2 équivalent (eCO2), la quantité d'émissions de carbone provenant de la consommation d'électricité allouée aux 20 tonnes de fonte brute produites via le haut fourneau serait de : (20 tonnes/100 tonnes)×100 kg eCO2=20 kg eCO2.
Action : Saisissez le tonnage total de toutes les marchandises produites au sein de l'installation (soumises ou non au CBAM) et le tonnage spécifique de la marchandise désignée soumise au CBAM produite dans cette même installation, dans les champs correspondants.
Étape 2 : Déclarer la consommation d'électricité de votre installation
Cette étape concerne les « émissions indirectes » liées à la consommation d'électricité.
Objectif : Conformément aux réglementations du CBAM, la consommation d'électricité est classée comme des « émissions indirectes » et doit être incluse dans le calcul des émissions spécifiques intégrées indirectes (SEEi).
Action : Choisissez le scénario qui correspond à l'approvisionnement en électricité de votre installation :
Réseau électrique direct : Si votre installation tire son électricité directement du réseau national, saisissez la quantité totale d'électricité du réseau consommée par votre installation en kilowattheures (kWh). Ensuite, sélectionnez le pays où se trouve votre installation.
Autoproduction : Si votre entreprise produit sa propre énergie, choisissez les combustibles fossiles correspondants dans la liste fournie dans le deuxième tableau et entrez leurs consommations respectives utilisées pour la production d'énergie. Ces données serviront à calculer les émissions de carbone issues de la production d'électricité de l'installation, qui seront ensuite allouées de manière appropriée au processus de production.
Exemple : Supposons que votre installation consomme 1 000 kWh d'électricité sur une période donnée. Cette électricité provient de deux sources : 700 kWh du réseau national et 300 kWh produits sur place grâce aux panneaux solaires de votre entreprise.
Dans ce module, vous ne saisiriez que les 700 kWh provenant du réseau national. Les 300 kWh générés par la source solaire renouvelable ne seraient pas déclarés, car ils sont considérés comme ayant des émissions opérationnelles directes nulles pour les besoins de ce calcul.
Étape 3 : Déclarer les matières premières utilisées dans le processus de transformation pour produire cette marchandise soumise au CBAM.
Cette étape recense les « émissions directes » provenant de la transformation des matières premières.
Objectif : Les émissions directes issues du processus de transformation, telles que définies par le CBAM, sont considérées comme des « émissions directes » et doivent être incluses dans le calcul des émissions spécifiques intégrées directes (SEEd), tout comme les émissions provenant de la combustion de carburant. Ces émissions peuvent être d'origine stœchiométrique due à la décomposition de carbonates ou au traitement de métaux ferreux.
Action : Deux onglets sont prévus pour cette étape : « Émissions de processus » et « Émissions de processus de carbonate ». Leur fonctionnement est identique :
Remplissez le tableau correspondant avec les quantités (en kilogrammes) de carbonates ou de métaux ferreux utilisés dans le processus de production de cette marchandise soumise au CBAM en particulier.
Vous pouvez ignorer les matières premières non pertinentes.
⚠️ Certains précurseurs peuvent figurer dans la liste, mais les émissions comptabilisées ne sont pas les mêmes :
Les émissions comptabilisées à cette étape proviennent de la combustion/transformation directe des matières premières/précurseurs.
Les émissions issues de la production des matières premières pertinentes (celles qui sont aussi des marchandises soumises au CBAM) seront incluses à l'étape 5.
Étape 4 : Déclarer la quantité de combustible utilisée pour produire cette marchandise soumise au CBAM.
Cette étape prend également en compte les « émissions directes » issues de la combustion de combustibles.
Objectif : Les émissions directes provenant de la combustion de combustibles, telles que définies par le CBAM, sont classées comme des « émissions directes ». Elles doivent être incluses dans le calcul du SEEd, en plus des émissions de processus issues de la transformation des matières premières mentionnées précédemment. Cela concerne les émissions liées à l'utilisation de combustibles fossiles et de biomasse.
Action : Deux onglets sont prévus pour cette étape : « Combustion de combustibles » et « Combustion de combustibles de biomasse ». Leur fonctionnement est identique :
Remplissez le tableau correspondant avec les quantités (en kilogrammes) de combustibles consommés pendant le processus de production de cette marchandise soumise au CBAM.
Vous pouvez ignorer les types de combustibles non pertinents.
Étape 5 : Déclarer la quantité de précurseurs pertinents utilisés pour produire cette marchandise soumise au CBAM.
Cette étape garantit l'intégration des émissions issues des marchandises intermédiaires soumises au CBAM.
Objectif : Les précurseurs pertinents sont définis comme des marchandises soumises au CBAM qui sont ensuite utilisées pour produire d'autres marchandises soumises au CBAM. Si les matières utilisées pour produire la marchandise finale soumise au CBAM sont elles-mêmes des marchandises soumises au CBAM, la réglementation exige que les émissions spécifiques intégrées (SEE) de ces précurseurs pertinents soient intégrées aux SEE de la marchandise finale.
Exemple : Pour fabriquer un produit en aluminium, un opérateur peut acheter de l'aluminium brut. Puisque les deux sont des marchandises soumises au CBAM, le SEE final (direct et indirect) du produit en aluminium fabriqué par l'opérateur inclura le SEE (direct et indirect) de l'aluminium brut précurseur.
Action : Remplissez le tableau fourni avec la quantité (en kilogrammes) de précurseurs pertinents (provenant de l'Union européenne ou non) utilisés dans le processus de production de cette marchandise soumise au CBAM.
Étape 6 : Répondre à des questions spécifiques concernant la production de votre marchandise soumise au CBAM.
Cette dernière étape porte sur des exigences réglementaires supplémentaires.
Objectif : La réglementation CBAM exige la soumission de détails supplémentaires qui vont au-delà des SEEi et SEEd de la marchandise en question.
Action : Faites défiler jusqu'à la section dédiée à votre marchandise soumise au CBAM et saisissez avec précision vos réponses aux questions demandées.
Une fois que vous avez terminé toutes les étapes mentionnées ci-dessus, vous trouverez les SEEi et SEEd de votre marchandise dans le tableau récapitulatif lorsque vous y reviendrez.
3. Bonnes pratiques générales
Sauvegardez fréquemment : Cliquez toujours sur « Sauvegarder » et « Section terminée » pour vous assurer que toutes les données saisies sont correctement enregistrées.
Utilisez les filtres : Une fonction de filtre est disponible sur le côté droit de chaque tableau pour vous aider à identifier facilement les éléments pertinents.