La fiche bilan de suivi des déchets est un éditable paramétrable qui propose les blocs d'informations suivants :
Emetteur du déchet
Entité déclarante
Raison sociale - SIRET - Adresse
Lieu précis (Entité de rattachement)
Bordereau de suivi (BSD) / Bon d'enlèvement (BE)
Numéro de bordereau
Statut du BSD / BE
Date de signature
Date de dernière modification
Signataire :
Raison sociale - SIRET - Adresse
Nom + Prénom + Mail
Informations sur le déchet
Désignation du déchet
Matricule déchet
Catégorie de déchet
Code déchet
Nature du déchet
Déchet contenant des polluants organiques persistants (POP)
Déchet inerte - non inerte
Consistance déchet
Commentaire sur le déchet
Identification des dangers
Symbole de danger
Mention de danger
Information additionnelle
Conseils de prudence P
Autres dangers (qui n'entrainent pas la classification)
EPI - Equipements de Protection Individuels
Pictogramme
Nom
Type
Contrôles techniques appropriés
Mesures d'hygiène
Protection des yeux / du visage
Protection des mains
Protection des voies respiratoires
Contrôles d'exposition liés à la protection de l'environnement
Autres informations sur les EPI
Conditionnement
Conditionnement
Nombre de colis
Quantité
Quantité (tonnes)
Quantité estimée / Quantité réelle
Volume de benne (m³)
Mentions au titre des règlements ADR, RID, ADNR, IMDG
Mentions au titre des règlements ADR, RID, ADNR, IMDG
Collecteur / Transporteur
Raison sociale - SIRET - Adresse - Département
Personne à contacter
Récépissé
Mode de transport - Immatriculation du véhicule
Date de prise en charge (Date d'enlèvement)
Information complémentaire sur l'enlèvement
Destinataire final
Raison sociale - SIRET - Adresse - Département
Personne à contacter : Nom + Prénom + Mail
Numéro CAP
Commentaire sur le destinataire final
Réception par l’installation du destinataire final
Date de présentation
Quantité réelle présentée (en tonnes)
Acceptation du lot
Signataire : Nom + Prénom + Mail
Date de décision de l'acceptation ou non du déchet par le destinataire final
Benne déclassée (nature du déchet attendu)
Réalisation de l’opération par l’installation du destinataire final
Code D/R
Opération d'élimination / valorisation réalisée
Opération principale ou non
Description d'opération
Date d'opération
Rupture de traçabilité
Responsable de l'opération : Nom + Prénom + Mail
Installation d’entreposage ou de reconditionnement
Raison sociale - SIRET - Adresse - Département
Personne à contacter : Nom + Prénom + Mail
Date de signature
Réception par l’installation d’entreposage ou de reconditionnement
Date de présentation
Quantité réelle présentée (en tonnes)
Acceptation du lot
Signataire : Nom + Prénom + Mail
Date de décision de l'acceptation ou non du déchet par le destinataire final
Installation de destination prévue par l’installation d’entreposage ou de reconditionnement
Raison sociale - SIRET - Adresse - Département
Personne à contacter : Nom + Prénom + Mail
Numéro CAP
Opération d'élimination / valorisation prévue
Négociant / Courtier
Raison sociale - SIRET - Adresse - Département
Personne à contacter
Récépissé
Valorisation - Elimination
Valorisation Matière (%)
Valorisation Energie (%)
Elimination (%)
Réutilisation (%)
Date d'enregistrement
Commentaire
Coûts de gestion des déchets
Affectation
Prestataire (Sous-traitant)
Type de prestataire (Sous-traitant)
Coût / Recette
Montant
Date de saisie des informations
Responsable
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