Ce module est conçu pour les entreprises déclarantes (agissant en tant que bailleurs) qui louent des actifs à d'autres entités. Il permet de calculer et de déclarer les émissions associées à l'exploitation d'actifs loués qui ne sont pas déjà inclus dans les émissions de Scope 1 ou 2. Il est applicable dans des scénarios tels que :
Si vous louez des véhicules, des machines, ou d'autres actifs à d'autres entités.
Lorsque vous devez comptabiliser les émissions pour une partie de l'année pendant laquelle un actif était loué.
Ce module ne couvre pas les émissions liées aux bâtiments. Pour les bâtiments loués, reportez-vous au module bâtiment.
Données Requises
Pour utiliser efficacement ce module et assurer des calculs précis des émissions, vous aurez besoin de rassembler des données spécifiques basées sur le type d'actif loué. Les informations à fournir incluent :
Pour les Véhicules Motorisés et les Machines Industrielles :
La nature de l'actif loué.
Le nombre total de jours pendant lesquels l'actif a été loué au cours de l'année de déclaration (exprimé sous forme de ratio : Nombre de jours loués/365).
Pour les Autres Types d'Actifs :
Estimez l'énergie consommée par l'actif pendant sa période de location.
Précisez la nature de cette consommation énergétique (qu'il s'agisse de carburant ou d'électricité).
Guide Étape par Étape
Sélectionnez la catégorie appropriée pour votre actif : Identifiez clairement si votre actif est un véhicule motorisé, une machine industrielle ou un autre type d'actif.
Cliquez sur le bouton "+ Ajouter une ligne"
Fournissez des Données Spécifiques :
Si votre actif est un véhicule motorisé ou une machine industrielle : Sélectionnez le "Type" de votre actif. Ex : Voiture moyenne. Puis dans "Quantité", remplissez le ratio de jours loués sur l'année (1 si l'actif a été loué toute l'année).
Pour les autres actifs : Sélectionnez le "Type" d'énergie consommée (électricité, carburant, gaz, etc.). Estimez la consommation d'énergie pendant la période de location et catégorisez-la de manière appropriée comme consommation de carburant ou utilisation d'électricité. Vous devrez peut-être demander des données sur le carburant ou le kilométrage à vos locataires pour calculer précisément les émissions.
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🚨 Double Comptage
Fournissez uniquement un type de données de consommation d'énergie pour chaque actif — soit le volume de carburant en litres (pour la section "Carburant & gaz en Volume") soit la quantité d'énergie consommée en kWh (pour la section "Carburant & gaz en kWh").
Assurez-vous que les émissions ne sont pas déclarées à la fois dans cette catégorie et dans d'autres (telles que la Catégorie 11 pour les produits vendus), afin d'éviter un double comptage.
En suivant attentivement ces directives et en saisissant les données correctes, vous serez en mesure de calculer et de déclarer précisément les émissions des actifs loués en aval, contribuant à une compréhension complète de l'impact environnemental global de votre entreprise. Cette approche garantit la conformité avec les normes de déclaration et aide à identifier les opportunités de réduction des émissions dans les opérations des actifs loués.