La plupart des articles d'occasion disponibles à l'achat sur la plateforme MPB sont vendus sur la base du régime de TVA sur marge appliqué sur les articles d'occasion.
Pour les articles vendus sur la base du régime de la marge, il n'y a pas de TVA applicable à réclamer, et aucun montant de TVA ne sera détaillé sur votre facture.
Certains articles d'occasion et tous les nouveaux articles (tels que les accessoires) disponibles sur la plateforme MPB sont vendus sur la base du régime de TVA standard au taux de 19 %. Pour ces articles, le montant de la TVA figurera sur votre facture et pourra être remboursé selon les règles habituelles.
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Écrit par MPB
Mis à jour il y a plus de 2 ans