Accéder à l'interface dédiée à la gestion des déchets de la liste des Ressources
L'interface de gestion des déchets dans les Ressources est accessible en cliquant successivement sur les boutons :
Menu principal
Liste des ressources
Déchets
Les administrateurs paramètrent l'accès des utilisateurs à ces fonctionnalités dans le menu Profils de groupes d'utilisateurs (ou Groupes d'utilisateurs), dans le bloc Droits sur les ressources :
Menu Liste des ressources
Menu Déchets
Modifier un déchet
Sélectionnez le déchet à modifier dans le tableau de pilotage : une fenêtre s'ouvre à droite pour afficher les informations du déchet.
Cliquez sur le bouton vert Editer en haut à droite pour accéder à la fenêtre Créer ou éditer un déchet pour modifier le déchet.
Les informations associées au déchet sont expliquées dans la partie Créer un déchet ci-dessous.
Créer un déchet
Cliquez sur le bouton Ajouter pour accéder à la fenêtre Créer ou éditer un déchet de votre nouveau déchet, et créer la liste de tous les déchets susceptibles d'être présents dans votre organisation
Modèle de règlementation
Sélectionnez obligatoirement un Modèle de règlementation
Cliquez sur le bouton vert Enregistrer et renseigner le modèle de réglementation
La page s'enregistre et s'actualise pour afficher les blocs suivants
Déchet
Renseignez obligatoirement les champs :
Désignation du déchet : dénomination usuelle de votre déchet
Matricule déchet : matricule propre à vous (désignation interne selon votre propre nomenclature) pour identifier le déchet de façon unique et permanente, sans doublon
Renseignez éventuellement une Catégorie de déchet, une liste auto-administrée (gérée comme les dommages d'un risque, par exemple) pour associer une catégorie à un déchet
Par exemple :
DEEE
Déchet Industriel Banal (DIB)
Déchet Industriel Dangereux (DID)
Déchet d'Activité Economique (DAE)
Déchet Vert (DV)
Ordure Ménagère (OM)
...
La photo du déchet permet d’associer un visuel au déchet, à partir des photos enregistrées dans la base documentaire (vous pouvez enrichir cette base avec vos propres photos)
Renseignez éventuellement le champ Commentaire sur le déchet avec d'autres informations utiles concernant le déchet
Bordereau associé au déchet
Chaque déchet est associé à un Code déchet identifié à l’annexe II de l'article R541-8 du Code de l’Environnement :
Sélectionnez obligatoirement une Catégorie d'origine
Sélectionnez obligatoirement un Secteur d'activité
Sélectionnez obligatoirement un Code déchet (Rubrique de la nomenclature du Catalogue Européen des Déchets)
Vous associez ainsi à votre déchet un Code déchet au format :
XX XX XX*
XX XX XX
Le champ Nature du déchet a la valeur :
Déchet dangereux pour un code déchet avec astérisque (XX XX XX*)
De votre choix pour un code déchet sans astérisque (XX XX XX) :
Déchet non dangereux
Déchet dangereux
En cas de Déchet non dangereux, précisez si vous avez un Déchet inerte ou non
Sélectionnez le Bordereau associé à votre déchet :
Bordereau de suivi des déchets dangereux (BSD) pour un code déchet avec astérisque (XX XX XX*)
l'un des bordereaux suivants pour un code déchet sans astérisque (XX XX XX) :
Bon d'enlèvement (BE)
Bordereau de Suivi des déchets dangereux (BSD)
Pour sélectionner ce déchet dans le menu Inventaire des déchets du module GESTION DES DECHETS, cliquez obligatoirement sur le bouton vert Enregistrer et renseigner les autres informations associées au déchet
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Consistance du déchet
Sélectionnez une Consistance du déchet dans la liste déroulante :
Solide
Liquide
Gazeux
Pâteux
Document de Transport de Matières Dangereuses - TMD
Renseignez le Code ONU du déchet
Modifiez éventuellement la Désignation officielle de transport du déchet préremplie avec la Désignation du déchet
Sélectionnez une Classe de danger pour le transport du déchet dans la liste déroulante
Sélectionnez un Groupe d'emballage du déchet dans la liste déroulante
Renseignez la Catégorie de transport du déchet
Renseignez le Code de restriction en tunnels du déchet
Précisez si le déchet est Dangereux pour l'environnement ou non
Renseignez éventuellement le champ Informations supplémentaires avec d'autres informations utiles concernant le transport du déchet
Renseignez les Mentions au titre des règlements ADR, RID, ADNR, IMDG du déchet :
Automatiquement en cliquant sur le bouton vert Générer les mentions à partir des informations TMD saisies dans le formulaire
Manuellement
Etiquetage - Identification des dangers
Le haut du bloc affiche un tableau récapitulatif des valeurs éventuellement renseignées pour votre déchet
Sous ce tableau, renseignez éventuellement les informations relatives à la Classification et éléments d'étiquetage du déchet (conformément au Règlement CE n°1272/2008 - CLP - SGH) :
Identification des dangers du déchet :
Cliquez sur le bouton vert Ajouter un nouveau danger
Sélectionnez une Mention de danger H dans la liste déroulante
S'ils ne se préremplissent pas ensuite automatiquement, sélectionnez dans les listes déroulantes les Symbole de danger, Mention d’avertissement, Classe de danger, Catégorie de danger et Abréviation (sans mention H) associés à la Mention de danger H
Sauvegardez
Ajoutez autant de mentions de danger H que nécessaires
Cliquez sur le bouton 3 points (à droite) d'une ligne pour la supprimer, la modifier, déplacer vers le haut ou la déplacer vers le bas
Informations additionnelles EU :
Cliquez sur le bouton vert Ajouter une nouvelle information additionnelle EU
Sélectionnez une information additionnelle EU dans la liste déroulante
Sauvegardez
Ajoutez autant d'informations additionnelles EU que nécessaires
Cliquez sur le bouton 3 points (à droite) d'une ligne pour la supprimer, la modifier, la déplacer vers le haut ou la déplacer vers le bas
Conseils de prudence P :
Cliquez sur le bouton vert Ajouter un nouveau conseil de prudence
Sélectionnez un Conseil de prudence P dans la liste déroulante
Sauvegardez
Ajoutez autant de conseils de prudence P que nécessaires
Cliquez sur le bouton 3 points (à droite) d'une ligne pour la supprimer, la modifier, la déplacer vers le haut ou la déplacer vers le bas
Informations complémentaires sur l'identification des dangers du déchet :
Cliquez sur le bouton vert Ajouter un nouvel autre danger
Renseignez un Autre danger (qui n'entraine pas la classification)
Sauvegardez
Ajoutez autant d'autres dangers (qui n'entrainent pas la classification) que nécessaires
Cliquez sur le bouton 3 points (à droite) d'une ligne pour la supprimer, la modifier, la déplacer vers le haut ou la déplacer vers le bas
Renseignez éventuellement un Commentaire sur les dangers du déchet
Pictogrammes de danger
Sélectionnez éventuellement les symboles de danger à retenir pour votre déchet :
Automatiquement à partir des symboles de danger des mentions de danger H en cliquant sur le bouton vert Synchroniser avec les mentions de danger
Manuellement :
Cliquez sur le bouton vert Ajouter un nouveau pictogramme de danger
Sélectionnez un symbole de danger (code - libellé) dans la liste déroulante
Sauvegardez
Ajoutez autant de pictogrammes de danger que nécessaires
Cliquez sur le bouton 3 points (à droite) d'une ligne pour la supprimer, la modifier, la déplacer vers le haut ou la déplacer vers le bas
EPI
Sélectionnez éventuellement les EPI (Equipements de Protection Individuel) à retenir pour votre déchet :
Cliquez sur le bouton vert Ajouter un nouvel EPI
La photo de l'EPI permet d’associer un visuel à l'EPI si vous cliquez pour sélectionner un fichier de ce type à partir des photos enregistrées dans la base documentaire (vous pouvez enrichir cette base avec vos propres photos)
Renseignez obligatoirement le champ Equipements de Protection Individuelle (EPI) pour décrire le visuel
Sauvegardez
Ajoutez autant d'EPI que nécessaires
Cliquez sur le bouton 3 points (à droite) d'une ligne pour la supprimer, la modifier, la déplacer vers le haut ou la déplacer vers le bas
Renseignez éventuellement les Contrôles techniques appropriés
Renseignez éventuellement les Mesures d'hygiène
Renseignez éventuellement la Protection des yeux / du visage
Renseignez éventuellement la Protection des mains
Renseignez éventuellement la Protection des voies respiratoires
Renseignez éventuellement les Contrôles d'exposition liés à la protection de l'environnement
Renseignez éventuellement les Autres informations sur les EPI
Enfin, enregistrez les modifications avec le bouton Sauvegarder en haut à droite
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