Passer au contenu principal
Toutes les collectionsParamètresEditables paramétrables
AT/MP - Fiche bilan d'un événement (AT)
AT/MP - Fiche bilan d'un événement (AT)
Support avatar
Écrit par Support
Mis à jour il y a plus de 4 mois

La fiche bilan d'un événement de type Accident du Travail (AT) est un éditable paramétrable qui propose les blocs d'informations suivants :

  • Informations générales

    • Type d'événement

    • Statut de l'événement

  • Nom de l’employé

    • Prénom

    • Nom

    • Matricule

    • Nom de naissance

  • Informations sur l’employé

    • Date d'embauche

    • Ancienneté

    • Nature du contrat

    • Qualification

    • Métier

    • Profession (NET-Entreprises)

    • Profession

  • L’accident du travail

    • Date et heure de l'événement

    • Entité de rattachement

    • Entité déclarante

    • Raison sociale

    • Précision sur le lieu de l'événement

    • Nom du lieu de l'événement

    • Adresse (numéro, rue, etc.)

    • Code postal

    • Ville

    • Pays

    • Activité de l'employé lors de l'événement

    • Nature de l'événement

    • Objet dont le contact a blessé l'employé

    • Motif des réserves

    • Siège de la lésion

    • Nature de la lésion

    • Répartition des lésions

  • L’Entreprise de Travail Temporaire

    (en fonction du modèle utilisé pour la déclaration de l'accident du travail)

    • Raison sociale de l'entreprise de travail temporaire ou du groupement d'employeurs

    • Adresse (numéro, rue, etc.)

    • Complément (entrée, immeuble, tour, etc.)

    • Mention de distribution (lieu-dit, BP, etc.)

    • Point de remise (num appartement, étage, etc.)

    • Code postal

    • Ville

    • Pays

  • L'entreprise utilisatrice

    (en fonction du modèle utilisé pour la déclaration de l'accident du travail)

    • Nom du client

    • SIRET

    • Adresse (numéro, rue, etc.)

    • Complément (entrée, immeuble, tour, etc.)

    • Mention de distribution (lieu-dit, BP, etc.)

    • Point de remise (num appartement, étage, etc.)

    • Code postal

    • Ville

    • Pays

    • Téléphone de l'entreprise utilisatrice

    • Email

    • Code risque de l'entreprise utilisatrice

    • Contrat cadre

  • Journal Déclaration

    • Date

    • Commentaire

  • Analyse HSE

    • Statut de l'analyse HSE

    • Lieu précis de l'événement pour les indicateurs

    • Risque associé à l'événement

    • Précisions

    • Circonstances de l'événement

    • EPI utilisés

    • Gravité de l'événement

    • Facteur humain

    • Facteur organisationnel

    • Facteur technique

  • Arbres des Causes

  • Journal Analyse HSE

    • Date

    • Commentaire

  • Suivi Administratif

    • Arrêt de travail

    • Nombre de jours d'arrêt

    • % temps de travail

    • Nombre de jours pris en compte pour les indicateurs HSE

    • Reprise

    • Droit au dossier prévoyance

    • Date du dossier prévoyance

    • Droit au complément de salaire

    • Date arrêt mini

    • Date arrêt maxi

  • Journal Suivi Administratif

    • Date

    • Commentaire

  • Contre Visite médicale

    • Date

    • Statut

    • Résultat

    • Prestataire

  • Résultat de l’instruction

    • Prise en charge

    • Numéro de dossier

    • Date de notification de prise en charge

    • Date de réception de la notification de prise en charge

    • Taux d'incapacité permanente

    • Date de notification d'incapacité permanente

    • Date de réception de la notification d'incapacité permanente

  • Etapes d’instruction

    • Date du courrier

    • Type

    • Nom

  • Journal Instruction

    • Date

    • Commentaire

  • Contentieux

    • Analyse du dossier

    • Nombre de jours d'arrêt rectifié

    • Contentieux général

    • Contentieux lié aux cotisations

    • Contentieux médical

    • Recours contre tiers

    • Contentieux de la tarification

    • Contentieux global

  • Journal Contentieux

    • Date

    • Commentaire

  • Journal Intégral

    • Date

    • Type

    • Commentaire

  • Plans d’action

    • Informations (tâches à réaliser)

    • Intervenants

    • Coût

    • Coût total

    • Avancement


Guides associés :

Avez-vous trouvé la réponse à votre question ?