Passer au contenu principal

Provision TNS — Étape 1 : renseigner la base historique et mettre à jour les données du dirigeant

Import, lecture OCR ou saisie manuelle : renseignez la base historique du dirigeant, puis choisissez d'enregistrer ou non ces données dans son paramétrage.

L
Écrit par Louise

💡 En bref : à l’étape 1 de la Provision TNS, renseignez la base historique du dirigeant par import, lecture OCR ou saisie manuelle. En cliquant sur « Enregistrer et continuer », GEREM vous propose de reporter ces données dans le paramétrage du dirigeant : c’est vous qui décidez.

🎯 Objectif

Cet article vous permet de :

  • choisir la bonne méthode pour renseigner les revenus sociaux et cotisations N-2 / N-1 ;

  • comprendre ce que fait le bouton « Enregistrer et continuer » ;

  • savoir quand répondre « Oui » à la mise à jour des données sociales du dirigeant, et ce qui est alors enregistré.

🚨 Vous êtes concerné si…

  • vous hésitez entre import, lecture OCR et saisie manuelle ;

  • la fenêtre « Données sociales modifiées » s’est affichée et vous ne savez pas quoi répondre ;

  • vous voulez savoir quelles données seront conservées pour les prochaines simulations du dirigeant.

1) Trois façons de renseigner la base historique

Méthode

Comment ?

Quand l’utiliser ?

Import

Bouton « Importer les données du client »

Des données sont déjà enregistrées dans le dossier du client

Lecture OCR

Flèches à côté des champs de revenu social N-2 / N-1

Vous disposez du bordereau URSSAF

Saisie manuelle

Directement dans les champs

Document illisible, données absentes, ou correction d’un montant prérempli

👉 Ordre conseillé : essayez d’abord l’import, complétez avec l’OCR, puis corrigez manuellement si nécessaire. Les trois méthodes peuvent se combiner.

Méthode 1 — Importer les données du client

Cliquez sur « Importer les données du client » : GEREM préremplit automatiquement les champs avec les données déjà disponibles dans le dossier.

Méthode 2 — Utiliser la lecture OCR

Cliquez sur les flèches situées à côté des champs de revenu social N-2 / N-1. GEREM lit automatiquement le document et préremplit les champs correspondants.

Utilisez le bordereau « Régularisation des cotisations N et appel de cotisations N+1 ». Pour savoir quelles valeurs sont reprises et comment traiter une modulation : Intégrer les données historiques pour le calcul des Provisions TNS.

⚠️ Vérifiez toujours les montants lus par l’OCR, en particulier si les annexes 1 et 2 du bordereau diffèrent (revenus réévalués ou modulés).

Méthode 3 — Saisir manuellement les montants

Renseignez directement les montants dans les champs prévus. C’est aussi la méthode pour corriger ou compléter un montant prérempli par l’import ou l’OCR.

2) Valider l’étape : « Enregistrer et continuer »

Une fois tous les champs et questions renseignés, cliquez sur « Enregistrer et continuer ».

Ce bouton fait deux choses :

  1. il valide l’étape 1 et vous fait passer à l’étape suivante ;

  2. si les données sociales du dirigeant ont été modifiées, il ouvre une fenêtre de confirmation :

Données sociales modifiées
​Les données sociales du dirigeant ont été modifiées, voulez-vous les mettre à jour ?

3) « Oui » ou « Non » : que choisir ?

« Oui »

« Non »

Effet

Les données historiques sont enregistrées dans le paramétrage du dirigeant, année par année, dans l’année correspondante

Le paramétrage du dirigeant n’est pas modifié ; les données servent uniquement à la simulation en cours

À choisir si…

Les montants sont vérifiés (issus du bordereau URSSAF) et doivent servir de référence pour les prochaines simulations

Vous testez une hypothèse ou les montants sont provisoires

⚠️ Seules les colonnes historiques (N-2 / N-1) sont reportées dans le paramétrage du dirigeant. La colonne actualisation / provisionnel en exercice décalé n’est pas concernée. Pour en savoir plus sur ce cas : Cotisations sociales en exercice décalé : la méthode de calcul GEREM.

✅ À retenir

  1. Renseignez la base historique par import, OCR ou saisie manuelle (combinables).

  2. Cliquez sur « Enregistrer et continuer » pour valider l’étape.

  3. Si la fenêtre s’affiche, répondez « Oui » pour enregistrer les données historiques vérifiées dans le paramétrage du dirigeant, « Non » pour les limiter à cette simulation.

  4. Seules les colonnes historiques sont enregistrées, jamais l’actualisation.

Avez-vous trouvé la réponse à votre question ?