Toutes les collections
Méthodologie de la Comptabilité Carbone
Méthodologies Réglementaires
BEGES v4
À quoi correspond le Scope 3 du Bilan d'Émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) ?
À quoi correspond le Scope 3 du Bilan d'Émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) ?

Scope 3 - Les émissions indirectes non liées à l'énergie

Support team avatar
Écrit par Support team
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Le Scope 3 du BEGES correspond aux émissions indirectes de gaz à effet de serre (GES) non associées à l'énergie.

Ce sont les émissions indirectes non liées à l'énergie et qui sont induites par les activités de l’organisation en amont et en aval de son périmètre opérationnel.

La version actuelle du BEGES est la version 5.

❗ Les descriptions ci-dessous correspondent au BEGES v4.

⬇️ Pour la méthodologie à jour :

Ce Scope se divise en 16 postes d'émissions (catégories 8 à 23).


8. Émissions liées à l’énergie non incluses dans les postes 1 à 7

Les émissions de GES liées à cette catégorie proviennent des émissions amont liées à l'énergie qui ne sont pas incluses dans les Scope 1 et 2. Ex. construction et entretien de centrales, pertes réseaux, extraction, production et transport des combustibles, achat-revente d'électricité

Les émissions sont calculées à partir des facteurs d’émissions publiés par l’Agence Internationale de l’Énergie et de l'ADEME.

9. Achats de produits

  • Achats de bien

Ce poste fait référence aux émissions induites par les achats de produits, de consommables et de matières premières (liées à l'extraction ou à la culture, puis à la transformation des biens).

Les émissions relatives aux achats de produits immobilisés ne sont comptabilisées dans ce poste, mais dans le poste 10. “Biens immobilisés”.

  1. Achat de produits

    Les émissions associées aux produits sont estimées via une approche monétaire, en utilisant l’intensité carbone du chiffre d'affaires des prestataires, ou celle du secteur d’activité, ou bien en utilisant des facteurs d'émissions monétaires spécifiques aux produits achetés.

    Ces émissions peuvent ensuite être affinées via une approche physique, à partir d'autres métriques et flux (quantité, kg, L, etc. acheté(e), matières premières utilisées pour fabriquer le produit, énergie utilisée lors du processus industriel, analyse de cycle de vie, etc.).

  2. Achats de consommables

    Les émissions relatives aux achats de consommables sont calculées automatiquement via une approche monétaire : Greenly met à la disposition de ses utilisateurs des ratios monétaires pour les achats alimentaires, le papier, le plastique, etc.

    Ces émissions peuvent ensuite être précisées via une approche physique (en spécifiant les quantités consommées), à commencer par les postes d’émissions principaux.

    Une fois les émissions spécifiées via une approche physique, un facteur d’émissions monétaire spécifique est calculé pour rendre la mesure automatique plus précise.

  3. Achats de matières premières

    Les émissions relatives à la production des matières premières sont calculées à partir d’analyses de cycle de vie. Ces émissions sont ensuite ramenées au prix des matières premières pour automatiser le suivi.

    Néanmoins, pour les achats de matières premières, il est préférable d’utiliser une approche physique et de multiplier des quantités et flux physiques (kg, L, etc.) par des FE physiques.

    Greenly prévoit de développer des APIs avec des logiciels tels que SAP, afin d’automatiser le suivi des flux physiques de marchandises.

  • Achats de services

Ce poste fait référence aux émissions induites par les achats de services (banque, publicité, conseil, étude technique, services digitaux, etc.).

  1. Achats de services

    Les flux physiques induits par les activités des entreprises de services étant très diffus, Greenly utilise des facteurs d’émissions monétaires afin d'estimer les émissions relatives à ces activités : les émissions sont calculées en multipliant les montants dépensés par un facteur d’émission monétaire, exprimé en kgCO2e/€.

    Ces facteurs d’émissions sont calculés de deux manières :

    • Intensité carbone du chiffre d’affaires du prestataire. Greenly utilise directement les informations divulguées par les entreprises lorsqu’elles publient un BEGES ou qu’elles le communiquent à Greenly. Ces émissions sont divisées par le chiffre d’affaires de l’entreprise, afin d'obtenir un ratio monétaire exprimé en kgCO2e/€.

      Les entreprises utilisant Greenly Corporate Impact peuvent, si elles le souhaitent, communiquer l’intensité carbone de leur chiffre d’affaires, contribuant ainsi à rendre les BEGES de nos clients toujours plus précis.

    • Intensité carbone d’un secteur d’activité. Pour les entreprises ne publiant pas de BEGES, l’intensité carbone du secteur d’activité est utilisée. Cette méthode est particulièrement valable pour les TPE et les PME, qui partagent relativement peu d’informations quant à leur impact environnemental. Les données utilisées sont issues d’études réalisées par Greenly ou de bases de données publiques (ex. ADEME). L’impact des achats de services peut ensuite être précisé en impliquant les prestataires ou en utilisant d’autres métriques, comme le nombre de jours homme.

  2. Focus sur les services digitaux

    Les émissions associées aux services digitaux sont estimées via une approche monétaire, en utilisant l’intensité carbone du chiffre d'affaires des prestataires, ou celle du secteur d’activité (data center, licence informatique, visioconférence, publicité web, etc.).

    Ces émissions peuvent ensuite être affinées via une approche physique, à partir d'autres métriques et flux. Greenly a développé une expertise sur l’impact carbone des produits digitaux, notamment celui des data centers, qui peuvent donc faire l’objet d’une étude spécifique. À partir des factures détaillées, nous calculons les émissions des différents types de stockage et d’instance de calcul utilisés, ainsi que du transfert des données, en fonction du pays d’utilisation et des ressources sollicitées.

10. Biens immobilisés

Ce poste comptabilise les émissions relatives à la construction des biens immobilisés par l’entreprise : bâtiments et autres infrastructures, véhicules, machines, matériel informatique, ameublement, etc.

Ces émissions sont amorties sur toute la durée de vie des équipements. Par exemple, si, en moyenne, la construction d’un ordinateur émet 300 kgCO2e et si l'on table sur une durée de vie de 3 ans, on alloue à l’entreprise 100 kgCO2e par an pendant trois ans.

  1. Bâtiment

    1. Construction
      Les émissions relatives à la construction des bâtiments sont amorties sur 50 ans. En première approche, elles sont comptabilisées via une approche par m2, en fonction du type de bâtiment, grâce aux facteurs d’émissions fournis par des agences publiques (ex. ADEME).

    2. Rénovation
      Les émissions relatives aux rénovations sont amorties sur 10 ans, et sont comptabilisées via une approche monétaire. Ces émissions peuvent faire l’objet d’une étude spécifique, avec une approche par composant.

  2. Matériel Informatique

    Ce poste d’émissions est calculé via une approche physique, à partir des données du parc informatique de l’entreprise. Greenly dispose de données moyennes par type d’équipement, mais met aussi à disposition de ses clients les données des analyses de cycle de vie publiées par les constructeurs (Apple, Dell, Lenovo, Boavizta). Un certain degré de précision à l’échelle de l’équipement peut donc être atteint pour le matériel informatique.

  3. Parc Automobile

    Les émissions induites par la construction des véhicules sont calculées en fonction du nombre et du type de véhicule utilisé.

    Ces émissions peuvent ensuite être affinées lorsque les constructeurs publient les analyses de cycle de vie de leurs véhicules.

  4. Ameublement

    Par défaut, l’ameublement - part très faible du BEGES des organisations - est calculé en fonction du nombre de collaborateurs, à partir d’hypothèses quant au nombre de meubles par collaborateur.

    Ces émissions peuvent ensuite être affinées à partir de données complémentaires.

11. Déchets générés

Ce poste fait référence aux émissions induites par la collecte et le traitement (incinération, compostage, enfouissement, recyclage, etc.) des déchets et effluents issus du périmètre organisationnel de l'entité légale.

Les approches utilisées pour les émissions relatives aux déchets diffèrent d’une catégorie de déchet à l’autre. Par défaut, les émissions des déchets - insignifiantes à l’échelle du BEGES d’une entreprise - sont calculées via un ratio par collaborateur. Ces émissions peuvent ensuite être affinées à partir du poids des déchets, relevé par les entreprises de tri.

Les émissions relatives au traitement des déchets industriels et de construction sont calculées en fonction du type et du poids des déchets produits.

12. Transport de marchandise amont et distribution

Ce poste fait référence aux émissions associées au transport de marchandises par poids lourd, train, bateau, avion, vélo à assistance électrique, etc. et dont le coût est supporté par l'organisation.

Ces émissions sont calculées via une approche monétaire, à partir de facteurs d’émissions monétaires spécifiques à chaque mode de transport.

Ces émissions peuvent ensuite être précisées via une approche physique, en intégrant la distance parcourue et le poids transporté, ainsi que la motorisation des véhicules utilisés. Le suivi automatique de ces émissions est réalisé grâce à l’élaboration de facteurs d’émissions monétaires spécifiques à l'organisation - calculés à partir de l’étude physique.

13. Déplacements professionnels

Ce poste fait référence aux émissions associées aux déplacements professionnels des employés en avion, en train, en voiture de location, en taxi, à vélo à assistance électrique, en transport collectif urbain, etc.

Ces émissions sont calculées à partir des notes de frais payées par l'organisation. Une approche physique peut également être réalisée afin de les préciser.

14. Actifs en leasing amont

Ce poste fait référence aux actifs immobilisés, non détenus et loués par l'organisation à des tiers qui en sont les propriétaires (véhicules, engins, logements, locaux, etc.).

Ce poste d’émissions est calculé de la même manière que pour le poste 10. "Biens immobilisés".

15. Investissements

Ce poste fait référence aux émissions induites par les activités et projets financés par l'entité légale.

Les émissions relatives aux investissements des entreprises ne sont pas comptabilisées directement dans le SaaS Greenly.

Néanmoins, ces émissions peuvent être rajoutées sur le SaaS à la demande des utilisateurs. Dans ce cas, elles correspondent à la quote-part des émissions des entreprises ou des projets dans lesquels l'organisation a investi.

16. Transport des visiteurs et des clients

Ce poste fait référence aux émissions associées aux déplacements en avion, en train, en voiture de location, en taxi, à vélo à assistance électrique, etc. ou en transport collectif urbain pour les visiteurs ou les clients se rendant sur l’un des sites de l'organisation.

Ces émissions sont calculées via une approche physique (l’entreprise intègre des données sur la distance, le mode de déplacement et le nombre de visiteurs).

17. Transport de marchandise aval et distribution

Ce poste fait référence aux émissions associées au transport de marchandises par poids lourd, train, bateau, avion, vélo à assistance électrique, etc. et dont le coût n'est pas supporté par l'organisation.

L'organisation ne paie pas directement pour le transport : seule une approche physique est utilisée pour calculer les émissions relatives à ce poste.

Une moyenne mensuelle est ensuite instaurée pour assurer l’automaticité, avec mise à jour régulière des données. Pour se connecter directement aux flux physiques, Greenly prévoit le développement d’APIs avec des logiciels de gestion de flux, tels que SAP.

18. Utilisation des produits vendus

Ce poste comptabilise l’impact induit par la production de l’énergie et des matières consommées pendant toute la durée de vie des produits vendus.

Les approches utilisées diffèrent en fonction des produits vendus.

  1. Produits digitaux et sites Internet

    Les émissions calculées relèvent de la consommation électrique des terminaux des utilisateurs, ainsi que du transfert des données. Elles sont calculées en fonction du nombre d’heures d’utilisation des produits, du pays (l’intensité carbone de l’électricité étant différente d’un pays à l’autre) et d’une consommation énergétique moyenne par heure. Les émissions relatives au trafic de données sont calculées en fonction du volume de données transférées. Ces émissions sont automatisées via une moyenne mensuelle et sont mises à jour régulièrement.

  2. Produits consommant de l’énergie

    Les émissions relatives à la consommation électrique des produits vendus sont calculées à partir d’une consommation énergétique par produit. Le pays d’utilisation est pris en compte pour intégrer les variations de l’intensité carbone liée à l’électricité. Le suivi de ces émissions est réalisé à partir d’une moyenne mensuelle qui est mise à jour régulièrement.

  3. Produits semi-finis

    Ce sous-poste d’émissions concerne exclusivement les entreprises qui fabriquent des produits semi-finis, nécessitant de l’énergie pour être assemblés.

    Ce poste d’émissions doit faire l’objet d’une étude spécifique pour être intégré au SaaS.

19. Fin de vie des produits vendus

Ce poste fait référence aux émissions induites par la collecte et le traitement (incinération, compostage, enfouissement, recyclage, etc.) au moment de la fin de vie des produits vendus.

Les émissions relatives au traitement des déchets sont calculées en fonction du type et du poids des déchets produits.

20. Franchise aval

Les émissions de GES liées à cette catégorie proviennent des activités et des opérations des franchises de l'organisation au cours de l'année de reporting et non incluses dans les Scopes 1 et 2.

21. Leasing aval

Ce poste fait référence aux actifs immobilisés, détenus par l'organisation et loués à un tiers qui en est l’utilisateur (véhicules, engins, logements, locaux, etc.).

Ce poste d’émissions est calculé de la même manière que pour le poste 10. "Biens immobilisés".

22. Déplacement domicile-travail

Ce poste fait référence aux émissions associées aux déplacements des employés en voiture, en transport collectif, avec deux-roues motorisé, à vélo à assistance électrique, etc. pour se rendre au travail.

Ces émissions sont estimées à partir d'un questionnaire transmis à tous les employés de l'organisation.

23. Autres émissions indirectes

Ce poste d’émissions regroupe les sources d’émissions indirectes découlant des activités de l'organisation et qui ne peuvent être comptabilisées via l’un des autres postes.


Avez-vous trouvé la réponse à votre question ?