Dans le menu Bordereaux de suivi / Bons d’enlèvement, vous pouvez créer / modifier / suivre les bordereaux de suivi des déchets (BSD) et les bons d'enlèvement (BE) des déchets identifiés dans le menu Inventaire des déchets

IMPORTANT !!!

Pour remédier à la suppression des éditables PDF des bordereaux (BSD / BE), utilisez les fiches de bilan de suivi des déchets, paramétrables dans le menu Fiches bilans de Paramètres

L'interface de gestion des bordereaux de suivi des déchets (BSD) et des bons d'enlèvement (BE) des déchets générés dans votre organisation est accessible en cliquant successivement sur les boutons :

Les administrateurs paramètrent l'accès des utilisateurs à ces fonctionnalités dans le menu Profils de groupes d'utilisateurs (ou Groupes d'utilisateurs), dans le bloc Droits sur les entités :

Cliquez sur le bouton Ajouter de votre tableau de pilotage pour accéder à la fenêtre Rattacher et renseigner un déchet de votre nouveau rattachement de déchet à un établissement

Sélectionnez obligatoirement une entité de rattachement dans l'arbre des entités, lieu de production du déchet

Cliquez sur le bouton Choisir un déchet pour sélectionner un déchet dans la liste des déchets rattachés à l'établissement dans le menu Inventaire des déchets du module GESTION DES DECHETS

La raison sociale du Destinataire final éventuellement associé au déchet sélectionné s'affiche

Si vous le souhaitez, gardez coché le champ Préremplir le nouveau document avec les informations du dernier document enregistré pour ce déchet dans cet établissement

Cliquez obligatoirement sur le bouton vert Enregistrer le déchet et renseigner son bordereau de suivi / bon d'enlèvement

La page s'enregistre et s'actualise pour afficher les informations suivantes, décrites dans la partie Renseigner un bordereau de suivi des déchets (BSD) ou un bon d'enlèvement d'un déchet présent dans un établissement (émetteur du déchet) ci-dessous

Recherchez et éditer le bordereau de suivi / bon d'enlèvement d'un déchet présent dans un établissement (émetteur du déchet) de votre choix

(=> Cliquez ici pour découvrir comment Afficher les informations dans la table à partir de votre sélection dans l'arbre des entités et Modifier / éditer une information de la table)

Le Numéro de bordereau affiche la valeur renseignée dans le bloc Numéro de bordereau

Le Statut du bordereau de suivi s'actualise automatiquement :

La Date de dernière modification s'actualise automatiquement à chaque enregistrement avec le bouton Sauvegarder en haut à droite

Les champs suivants affichent les valeurs saisies pour le déchet et le lieu de rattachement (établissement émetteur du déchet) sélectionnés :

Les champs suivants affichent les valeurs saisies pour le déchet sélectionné dans l'établissement :

Cochez éventuellement le champ Déchet contenant des polluants organiques persistants (POP) et renseignez un Commentaire sur les polluants organiques persistants (POP) dans le déchet

Les champs suivants affichent les valeurs saisies pour le déchet sélectionné dans l'établissement :

Les champs suivants affichent les valeurs saisies pour le déchet sélectionné dans l'établissement :

Le bordereaux de suivi des déchets (BSD) affichent également les valeurs saisies pour le déchet sélectionné dans l'établissement :

Les champs suivants affichent les valeurs saisies pour le lieu de rattachement (établissement émetteur du déchet) sélectionné :

Sélectionnez éventuellement un Type d'émetteur

Sélectionnez éventuellement un Responsable du déchet dans la liste du personnel renseignée dans le menu Personnel de la liste des Ressources

Le bordereaux de suivi des déchets (BSD) vous permet de prévoir le cas où un Entreposage provisoire ou reconditionnement est prévu :

Le bordereaux de suivi des déchets (BSD) affiche automatiquement les valeurs saisies dans le menu Entreprises extérieures de la liste des Ressources pour l'entreprise extérieure sélectionnée :

Sélectionnez éventuellement une Personne à contacter (Destinataire final) dans la liste des contacts saisis dans le menu Entreprises extérieures de la liste des Ressources pour l'entreprise extérieure sélectionnée

Le bordereaux de suivi des déchets (BSD) affiche automatiquement les valeurs des champs :

Pour ajouter une Opération d'élimination / valorisation prévue (code D/R) :

Utilisez le bouton 3 points à droite de la ligne d'opération pour :

Le bordereaux de suivi des déchets (BSD) vous permet de prévoir le cas où un Négociant ou un Courtier est présent :

Les champs suivant affichent les valeurs saisies dans le menu Entreprises extérieures de la liste des Ressources pour l'entreprise extérieure sélectionnée :

Les champs suivants affichent les valeurs saisies pour le déchet sélectionné dans l'établissement :

Le champ suivant affiche la valeur saisie pour le déchet sélectionné dans l'établissement :

Pour ajouter un Conditionnement :

Utilisez le bouton 3 points à droite de la ligne de conditionnement pour :

Renseignez la Quantité (tonnes)

Précisez si c'est :

Renseignez éventuellement le Volume de benne (m³)

Sélectionnez obligatoirement un Collecteur / Transporteur parmi les entreprises extérieures identifiées dans la liste des Ressources avec l'activité extérieure Collecteur / Transporteur de déchets

Les champs suivants affichent les valeurs saisies dans le menu Entreprises extérieures de la liste des Ressources pour l'entreprise extérieure sélectionnée :

Renseignez éventuellement le numéro du Département

Sélectionnez éventuellement une Personne à contacter (Collecteur / Transporteur) dans la liste des contacts saisis dans le menu Entreprises extérieures de la liste des Ressources pour l'entreprise extérieure sélectionnée

Les champs suivants affichent automatiquement les valeurs saisies dans le menu Entreprises extérieures de la liste des Ressources pour l'entreprise extérieure sélectionnée :

Si le Collecteur / Transporteur est exempté de récépissé (dans le menu Entreprises extérieures de la liste des Ressources pour l'entreprise extérieure sélectionnée), ces champs laissent place au message :

"Le transporteur déclare être exempté de récépissé conformément aux dispositions de l'article R.541-50 du Code de l'Environnement"

Pour sélectionner un Mode de transport :

Renseigner éventuellement une Immatriculation du véhicule

Renseigner la Date de prise en charge (Date d'enlèvement)

Renseignez éventuellement une Information complémentaire sur l'enlèvement

Le Numéro de bordereau s'affiche dans le champ gris

Renseignez-le en utilisant les champs situés sous ce champ gris :

Attention !!

Renseignez la Date de signature

Sélectionnez :

OU

Si un entreposage / reconditionnement est prévu dans le bloc Installation de destination ou d’entreposage ou de reconditionnement prévue, les champs suivants affichent les valeurs saisies dans ce bloc :

Renseignez la Quantité présentée (en tonnes) en précisant si c'est une Quantité réelle ou une Quantité estimée

Renseignez la Date de présentation

Sélectionnez la valeur du champ Acceptation du lot :

Sélectionnez éventuellement un Signataire (Entreprise d'entreposage / reconditionnement) dans la liste des contacts saisis dans le menu Entreprises extérieures de la liste des Ressources pour l'entreprise extérieure sélectionnée

Renseignez éventuellement une Date de décision de l'acceptation ou non du déchet par l'entreprise d'entreposage / reconditionnement

Si un entreposage / reconditionnement est prévu dans le bloc Installation de destination ou d’entreposage ou de reconditionnement prévue, les champs ci-dessous s'affichent.

Sélectionnez un Destinataire final parmi les entreprises extérieures identifiées dans la liste des Ressources avec l'activité extérieure Destinataire final (Transformation / Traitement / Valorisation / Elimination) de déchets

Les champs suivants affichent les valeurs saisies dans le menu Entreprises extérieures de la liste des Ressources pour l'entreprise extérieure sélectionnée :

Sélectionnez éventuellement une Personne à contacter (Destinataire final) dans la liste des contacts saisis dans le menu Entreprises extérieures de la liste des Ressources pour l'entreprise extérieure sélectionnée

Modifiez éventuellement la valeur du Numéro de CAP préremplie avec la valeur affichée dans le bloc Installation de destination ou d'entreposage ou de reconditionnement prévue

Pour ajouter une Opération d'élimination / valorisation prévue (code D/R) :

Utilisez le bouton 3 points à droite de la ligne d'opération pour :

Précisez si ce cadre est renseigné par l'Emetteur du bordereau ou l'Installation d'entreposage ou de reconditionnement

Le bon d'enlèvement (BE) des déchets vous permet de sélectionner un Destinataire final parmi les entreprises extérieures identifiées dans la liste des Ressources avec l'activité extérieure Destinataire final (Transformation / Traitement / Valorisation / Elimination) de déchets

Les valeurs des champs suivants s'affichent automatiquement :

Sélectionnez éventuellement une Personne à contacter (Destinataire final) dans la liste des contacts saisis dans le menu Entreprises extérieures de la liste des Ressources pour l'entreprise extérieure sélectionnée

Le bordereaux de suivi des déchets (BSD) affiche automatiquement les valeurs saisies pour le destinataire final identifié dans le bloc Installation de destination ou d’entreposage ou de reconditionnement prévue :

Renseignez la Quantité présentée (en tonnes)

Renseignez la Date de présentation

Sélectionnez la valeur du champ Acceptation du lot :

Sélectionnez éventuellement un Signataire dans la liste des contacts saisis dans le menu Entreprises extérieures de la liste des Ressources pour l'entreprise extérieure sélectionnée

Renseignez éventuellement une Date de décision de l'acceptation ou non du déchet par le destinataire final

Renseignez éventuellement un commentaire en cas de Benne déclassée (nature du déchet attendu)

Les champs suivants affichent les valeurs saisies pour le destinataire final dans le bloc Réception par l’installation du destinataire final :

Pour ajouter une Opération d'élimination / valorisation prévue (code D/R) :

Utilisez le bouton 3 points à droite de la ligne d'opération pour :

Sélectionnez éventuellement un Responsable de l'opération dans la liste des contacts saisis dans le menu Entreprises extérieures de la liste des Ressources pour l'entreprise extérieure sélectionnée

Précisez si ce cadre est renseigné par l'Emetteur du bordereau ou l'Installation d'entreposage ou de reconditionnement

Précisez éventuellement que Le destinataire final est autorisé par arrêté préfectoral à la rupture de traçabilité autorisée par arrêté préfectoral pour ce déchet (transfert de la responsabilité du producteur du déchet)

Renseignez éventuellement les champs suivants :

Dans les bordereaux de suivi des déchets (BSD), renseignez éventuellement les champs de ce tableau si l'émetteur du déchet est une Personne ayant transformé ou réalisé un traitement des déchets dont la provenance reste identifiable dans le bloc Emetteur du déchet :

Cliquez sur le bouton vert Exporter pour extraire les données de ce tableau au format Excel

Dans les bordereaux de suivi des déchets (BSD), renseignez éventuellement les champs de ce tableau si l'émetteur du déchet est un Collecteur de petites quantités des déchets relevant d'une même rubrique dans le bloc Emetteur du déchet :

Cliquez sur le bouton vert Exporter pour extraire les données de ce tableau au format Excel

Eventuellement :

Enfin, enregistrez les modifications avec le bouton Sauvegarder en haut à droite

Guides associés :