Cet article explique comment générer une facture pour un dossier d’apprentissage, puis la transmettre à l’OPCO.
Pour une vue d’ensemble du module, voir Comprendre la facturation.
Avant de commencer
Une facture ne peut être générée que si :
les informations de votre CFA sont à jour (RIB, numéro de déclaration d’activité, UAI…) ;
vos clés API OPCO sont enregistrées (voir Se connecter à un OPCO) ;
le dossier est engagé par l’OPCO ;
la date d’ouverture de l’échéance est passée.
Bon à savoir : selon les OPCO, la première facture peut ne pas être transmissible depuis la plateforme. Vous pouvez alors la générer chez nous, puis la déposer directement sur votre espace OPCO.
1. Générer la facture
Ouvrez Facturation et cliquez sur la ligne du dossier concerné pour ouvrir son échéancier.
Dans l’Échéancier OPCO, dépliez l’échéance à facturer (chevron à gauche).
Lancez la génération de la facture : le mode automatique génère la facture à partir des montants de l’échéancier OPCO. Un mode frais annexes uniquement permet, si besoin, de ne facturer que les frais annexes (premier équipement, restauration, hébergement, mobilité).
À noter : la génération automatique est indisponible si l’échéance a déjà été entièrement facturée ou si les données nécessaires manquent.
2. Envoyer la facture à l’OPCO
Une fois la facture générée, transmettez-la à l’OPCO : sur la facture, utilisez l’action Envoyer. L’échéance passe alors en « En cours d’instruction ».
⚠️ En cas de rupture : si une rupture est déclarée et pas encore traitée par l’OPCO, un avertissement s’affiche (« Ne facturez pas cette échéance pour l’instant »). Attendez que la rupture soit traitée avant de facturer (voir Gérer une rupture de contrat et ses avoirs).
3. Suivre votre facturation
L’état de l’échéance vous indique où en est le financement : Facture à envoyer, En cours d’instruction (transmise, à l’étude), En attente de paiement (validée). Vous pouvez aussi, depuis la facture, la consulter, la télécharger et la marquer comme facturée ou réglée pour votre suivi.
À ne pas confondre
La facture de reste à charge (facturée à l’employeur, pas à l’OPCO) se crée à part : voir Créer une facture de reste à charge.
Un avoir (annuler ou corriger une facture) se crée différemment : voir Gérer une rupture de contrat et ses avoirs.
Besoin d’aide ?
Une échéance bloquée, une facture qui ne part pas, un écart de montant ? Écrivez-nous depuis la messagerie en bas à droite de l’écran en indiquant le numéro de dossier : on regarde avec vous.