À quoi ça sert ?
Certaines commandes mélangent des articles soumis à la TVA et des articles exonérés — par exemple une commande export hors UE, ou un client professionnel exonéré. Wineriz gère automatiquement les deux régimes dans la même commande selon le profil du client.
Avant de commencer
Vérifiez la configuration TVA de votre client : Le pays de taxation et régime de TVA.
Dans la Saisie de commande > Informations du client
Les taux de TVA de vos produits doivent être correctement configurés.
Dans la Saisie de commande > Contenu de la commande > TVA
Comment faire
Créez une nouvelle commande depuis Ventes
+ Nouvelle commande.
Sélectionnez votre client. En haut de la commande, vous allez pouvoir sélectionner le type de ventes : France, Intracommunaitaire, Export et Suspension.
Le régime est pré-sélectionné en fonction du profil client et de sa typologie. Vous pouvez le modifier manuellement.
Ajoutez vos produits. Le taux de TVA de chaque produit s'applique selon le régime choisi.
Finalisez la commande normalement.
Points importants à retenir
Le régime de TVA dépend de la typologie du client (particulier France, pro UE, export hors UE…).
Chaque produit garde son propre taux de TVA (20 %, 10 %, 5,5 %, 0 %) — le régime détermine si ce taux est appliqué ou non. Pour les commandes intracommunautaires, le taux de TVA correspond au taux du pays de destination.
Sur une même commande, tous les produits suivent le même régime TVA.
Et ensuite ?
La facture générée affichera les montants HT et TTC conformément au régime choisi. Pour les exports hors UE, la mention légale d'exonération est ajoutée automatiquement.
Questions fréquentes
Comment je fais une commande sans TVA pour un client export ?
Sélectionnez le client. Si sa typologie est configurée en export (hors UE), le régime « Suspension » est sélectionné automatiquement.
Je veux changer le régime TVA pour une commande, c'est possible ?
Oui. Lors de la création, cliquez sur les cartes en haut de la commande France, Intracommunautaire, Export, Suspension pour basculer manuellement.
Mon client est exonéré de TVA mais Wineriz applique quand même la TVA.
Vérifiez sur la fiche client que sa typologie est configurée sans TVA (Suspension de Taxe).