1

2

Ajoutez:

Note: Ces informations s'affichent durant les recherches

3

Au besoin, ajoutez un Symbole (facultatif) qui s’imprime à côté du frais sur les rapports, pour en faciliter l’identification et l'ordre d'affichage des frais

Note: Le symbole « : » est un symbole spécial qui affecte le tri, mais qui ne s'affiche pas sur les rapports. Ex: Afficher les frais de kilométrage en bas du rapport.

4

Sélectionnez Oui ou Non dans Tarif modifiable (obligatoire) pour contrôler la modification du tarif au moment de compléter les rapports

Note: Cette limite est contournable par des autorisations dans le profil des ressources.

5

Au besoin, cochez Frais spécial (facultatif)

Quand une ressource de Type « Client » client est Exempt de frais spéciaux, le frais ne sera pas appliqué à ce client.

Ex: Souvent utilisé pour les frais qui ne sont pas réglementés (ex: THP, les frais d'ouverture de dossier, frais de photocopie, etc.)

6

Pour rendre un frais disponible pour les huissiers et autres utilisateurs dans JuriWeb, cochez Disponible sur le web (facultatif)

7

Pour activer les commissions huissier pour un frais, cochez Sujet au calcul des commissions (facultatif)

Voir Commissions Huissiers

8

Sélectionnez un Type de frais (obligatoire):

Note: Ce paramètre détermine la disponibilité du frais dans les autres écrans

9

Au besoin, modifiez la Référence requise (obligatoire):

Note: Ce paramètre ajoute une validation à la saisie des frais dans les rapports. Ex: No de facture requis pour un frais de serrurier

10

Au besoin, modifiez le Regroupement (obligatoire):

Note: Permet de séparer les frais judiciaires des autres frais dans l'affichage d'un rapport. Voir Afficher le détail des taxes par groupe de frais

11

Au besoin, modifiez le Famille (obligatoire):

12

Dans la section Comptes au G/L, sélectionnez (F12) (obligatoire):

Note: le champ est alimenté par le plan comptable (Comptabilité)

13

Dans la section Comptes au G/L, sélectionnez un compte de Banque (facultatif)

Note: le champ est alimenté par l'auxiliaire Banque

14

Dans la section Taxes, cochez/décocher TPS et/ou TVQ pour que le frais soit taxable ou non

15

Au besoin, appliquez un Frais administratif (F12) (facultatif)

Ceci permet d’associer un frais de Type Frais administratif à un frais d'un autre type. Le montant administratif s’ajoute au montant de base.

Note: le champ est alimenté par l'auxiliaire des frais lui-même. Les frais administratifs doivent donc être saisis avant de pouvoir les appliquer à d'autres frais.

16

Le Montant (obligatoire) du frais pour chacune des classes:

Note: Les montants sont automatiquement mis à jour quand la Tarification est modifiée

Exceptions:

16

Pour les frais de type Déboursé bureau, il est possible d'ajouter un Fournisseur par défaut (F12) (facultatif):

Ex: Ajoutez un serrurier par défaut, pour les frais de serrurier

Note: Le champ Référence requise doit être activé pour dégriser cette option

17

Pour les frais de type Déboursé bureau, il est possible de limiter les fournisseur à une liste prédéterminée. Ajoutez les Fournisseur(s) disponible(s) (F12) (facultatif):

Note: Le champ Référence requise doit être activé pour dégriser cette option

18

Enregistrer (ALT+E)

Le frais peut maintenant être ajouté à l'onglet Frais d'un dossier et/ou être associé à une procédure.

1

Sélectionnez un frais dans la liste et Modifier (ALT+M) avec le crayon

2

Modifiez au besoin

3

Enregistrer (ALT+E)