Le module AT/MP vous permet de déclarer, d’analyser et de gérer au quotidien :
Les Accidents du Travail (AT)
Les Maladies Professionnelles (MP)
Les Accidents bénins (ATB)
Retrouvez dans la Présentation du module AT/MP les explications sur ces fonctionnalités
Concernant les Accidents bénins (ATB) :
Répertoriez vos Déclarations d'accidents bénins dans les menus :
Dans le menu Analyse HSE des accidents bénins :
Réalisez une analyse HSE (arbre des causes,...)
Utilisez ces informations pour renforcer le processus de suivi de votre démarche de prévention dans le module ÉVALUATION DES RISQUES
Dans le menu Vue globale des accidents bénins :
Centralisez dans votre tableau de pilotage l'accès à toutes les informations pertinentes de vos Accidents bénins (ATB)
Ce guide détaille les fonctionnalités de ce menu Déclarations d'accidents bénins
Exploitez facilement les indicateurs Santé de suivi et de performance de votre démarche de prévention des risques professionnels dans les menus :
Configurez au moins un éditable de type Fiche bilan d'un événement (ATB) dans le menu Editables paramétrables de PARAMETRES pour générer une synthèse d'un Accident bénin (ATB)
Liste des fonctionnalités présentées dans ce guide
Accéder à l'interface dédiée à la gestion des déclarations d'accidents bénins (ATB)
L'interface de gestion des déclarations d'accidents bénins est accessible en cliquant successivement sur les boutons :
Menu principal
Modules
AT/MP
Les maladies professionnelles
Déclarations d'accidents bénins
OU
Vous voici sur l'interface de rédaction de votre AT après avoir cliqué sur le bouton Enregistrer et aller à la déclaration dans le menu Nouvel accident bénin
Les administrateurs paramètrent l'accès des utilisateurs à ces fonctionnalités dans le menu Profils de groupes d'utilisateurs (ou Groupes d'utilisateurs), dans le bloc Droits sur les entités :
Module AT/MP
Menu Déclarations d'accidents bénins
Modifier / éditer une Déclaration d'Accident Bénin (ATB)
Recherchez et éditer la Déclaration d'Accident Bénin (ATB) de votre choix
(=> Cliquez ici pour découvrir comment Afficher les informations dans la table à partir de votre sélection dans l'arbre des entités et Modifier / éditer une information de la table)
Les informations associées à la Déclaration d'Accident Bénin (ATB) sont décrites dans la partie Renseigner une Déclaration d'Accident Bénin (ATB) ci-dessous
Renseigner une Déclaration d'Accident Bénin (ATB)
Informations générales
Le Statut de la déclaration s'affiche (non modifiable)
Le modèle de Déclaration d'Accident Bénin s'affiche (non modifiable)
L'employeur
Les champs relatifs à l'employeur sont préremplis avec les informations renseignées pour l'entité choisie comme étant l'établissement en charge de cet accident bénin
(=> Cliquez ici pour mettre à jour les informations d'une entité dans la Liste des ressources)
Modifiez ou complétez ces champs si nécessaire
L'employé
Les champs relatifs à l'employé sont préremplis avec les informations renseignées pour la victime choisie
(=> Cliquez ici pour mettre à jour les informations d'un employé dans la Liste des ressources)
Modifiez ou complétez ces champs si nécessaire
Date et lieu de l'accident bénin
Vous pouvez modifier la date et l'heure de l'accident préremplis dans le menu Nouvel accident bénin à déclarer
ATTENTION : il n'est pas possible de déclarer un accident bénin dans le futur !!
Renseignez les autres champs obligatoires (par exemple, le champ Précision sur le lieu de l'événement pour indiquer la valeur Travail ou Trajet)
Si l'accident a eu lieu dans une entité enfant de votre établissement (Bureau, Atelier, chez un fournisseur,...), vous pouvez affiner le lieu précis de l'événement :
Sélectionnez l'entité concernée dans l'arborescence
Renseignez éventuellement les champs associés (adresse)
Registre des accidents bénins
Si vous tenez votre registre des accidents bénins en dehors de Previsoft, saisissez les valeurs des champs :
Date d'inscription au registre des accidents bénins
Sous le N°
DAT
Le bloc DAT permet de transformer un accident bénin (ATB) en un accident du travail (DAT) :
Cliquez sur le bouton vert Transformer en accident du travail (DAT)
La fiche de déclaration de l'accident bénin (ATB) s'affiche alors :
dans le menu de Déclaration d'un Accident du Travail (DAT) en tant que accident du travail (AT)
ET
dans le menu Déclarations d'accidents bénins en tant que accident bénin (ATB) mais avec tous les blocs de la fiche de Déclaration d'un Accident du Travail (DAT)
Dans ce cas, la colonne Modèle disponible dans le menu Configuration de la table de votre tableau de pilotage affiche :
la valeur Accident bénin si l'événement est uniquement un accident bénin
une autre valeur si l'accident bénin est transformé accident du travail (France salarie privé Régime Général, France intérimaire Régime Général, France salarié privé MSA, ...)
Circonstances détaillées
Renseignez les champs :
Activité de l'employé lors de l'accident
Nature de l'accident bénin
Objet dont le contact a blessé l'employé
Renseignez éventuellement les listes auto-administrées associées (gérée comme les dommages d'un risque, par exemple) pour les utiliser dans vos indicateurs (usage interne à but statistique) :
Activité (usage interne à but statistique)
Nature (usage interne à but statistique)
Objet (usage interne à but statistique)
Lésions
Pour ajouter une lésion dans le journal :
Cliquez sur le bouton vert Ajouter
Précisez si c'est la lésion principale (la première lésion ajoutée, par défaut)
Sélectionnez obligatoirement le Siège de la lésion
Renseignez éventuellement des Commentaires sur le siège de la lésion (usage interne)
Sélectionnez obligatoirement la Nature de la lésion
Renseignez éventuellement des Commentaires sur la nature de la lésion (usage interne)
Cliquez sur le bouton gris Sauvegarder
Ajoutez autant de lésion que nécessaires
Utilisez le bouton 3 points à droite de chaque lésion pour :
Supprimer une lésion
Modifier une lésion (cf. ci-dessus)
Secours
Renseignez éventuellement une prise en charge spécifique du salarié par un dispositif de secours interne à l’entreprise :
Secouriste
Sélectionnez un employé dans la liste du personnel de Ressources
Inscrit au registre de l'infirmerie le
Numéro dans le registre infirmerie
Nature des premiers soins dispensés
Témoins
Renseignez éventuellement les informations relatives aux témoins de l’accident :
Rapport de police établi (renseignement manuel)
Présence de témoins (renseignement manuel ou via le sélecteur d'un employé dans la liste du personnel avec la même méthode de sélection de la victime d'un accident du travail ; 4 témoins peuvent être renseignés)
A défaut de témoins, première personne avisée (renseignement manuel ou via le sélecteur d'un employé dans la liste du personnel )
Dans les 2 derniers cas, renseignez obligatoirement les champs :
Prénom
Nom,
Adresse (numéro, rue, etc.)
Code postal
Ville
Tiers responsable
Si un tiers est impliqué dans l’accident dont a été victime votre salarié, signalez-le dans la Déclaration d'Accident Bénin, et renseignez ses informations.
Il peut s’agir d’une personne physique, ou morale (entreprise, collectivité…).
Signature du donneur de soins
Renseignez les information sur le signataire de la Déclaration d'Accident Bénin :
Sélectionnez un nom dans la liste du personnel désigné comme étant un signataire de la Déclaration d'Accident. Certains informations sont préremplies (renseignez éventuellement les champs obligatoires (identifiés via une pastille orange).
OU
Renseignez les champs obligatoires (pastilles orange)
Journal
Renseignez éventuellement vos commentaire dans un journal tenu à jour spécifiquement pour cet accident bénin
Pour ajouter une entrée dans le journal :
Cliquez sur le bouton vert Ajouter une nouvelle entrée dans le journal
Renseignez un Commentaire
Modifiez éventuellement la Date préremplie avec la date du jour
Cliquez sur le bouton gris Sauvegarder
Ajoutez autant d'entrées de journal que nécessaires
Utilisez le bouton 3 points à droite de l'entrée dans le journal pour :
Supprimer une entrée dans le journal
Modifier une entrée dans le journal (cf. ci-dessus)
Sauvegardez votre travail en cliquant sur le bouton vert Sauvegarder en haut à droite
Faites-le même s'il vous manque des informations dans votre déclaration : vous pourrez les ajouter plus tard.
Modifier / renseigner une Déclaration d'Accident Bénin (ATB)
Recherchez et éditez dans votre tableau de pilotage la Déclaration d'Accident Bénin (ATB) de votre choix
Les informations associées à une Déclaration d'Accident Bénin (ATB) sont décrites dans la partie Renseigner une Déclaration d'Accident Bénin (ATB) ci-dessus
Comment gérer le registre des accidents bénins et la collecte des signatures dans PREVISOFT
PREVISOFT permet de saisir et de centraliser les données des déclarations d'accident bénin (ABT), rassemblant ainsi toutes les informations nécessaires en un seul endroit
Voici la procédure à suivre dans PREVISOFT pour la gestion du registre des accidents bénins et la collecte des signatures en cas de déclaration d'un accident bénin :
Configurez et générez le PDF de la fiche bilan d'un événement (ATB) (pouvant être intitulée "Registre Accident Bénin", par exemple)
Imprimez ce PDF
Faites signer le document par la victime et les autres personnes concernées (soignant, témoins, etc.)
Archivez le document signé dans un classeur prévu à cet effet pour conserver une trace physique des signatures
Guides associés :