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Nouvel accident du travail à déclarer
Nouvel accident du travail à déclarer

Préparer une nouvelle Déclaration d'Accident du Travail (DAT)

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Écrit par Support
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Le module AT/MP vous permet de déclarer, d’analyser et de gérer au quotidien :

  • Les Accidents du Travail (AT)

  • Les Maladies Professionnelles (MP)

  • Les Accidents bénins (ATB)

Retrouvez dans la Présentation du module AT/MP les explications sur ces fonctionnalités

Concernant les Accidents du Travail (AT) :

Ce guide détaille les fonctionnalités de ce menu Nouvel accident du travail à déclarer

Exploitez facilement les indicateurs Santé de suivi et de performance de votre démarche de prévention des risques professionnels dans les menus :

Configurez au moins un éditable de type Fiche bilan d'un événement (AT) dans le menu Editables paramétrables de PARAMETRES pour générer une synthèse d'un Accident du Travail (AT)

Liste des fonctionnalités présentées dans ce guide


Accéder à l'interface dédiée à la gestion des nouveaux Accidents du Travail (AT) à déclarer

L'interface de gestion des nouveaux Accidents du Travail (AT) à déclarer est accessible en cliquant successivement sur les boutons :

  • Menu principal

  • Modules

  • AT/MP

  • Les accidents du travail

  • Nouvel accident du travail à déclarer

Les administrateurs paramètrent l'accès des utilisateurs à ces fonctionnalités dans le menu Profils de groupes d'utilisateurs (ou Groupes d'utilisateurs), dans le bloc Droits sur les entités :

  • Module AT/MP

  • Menu Nouvel accident du travail à déclarer


Ajouter / modifier une nouvelle Déclaration d'Accident du Travail (DAT)

Pour ajouter une Déclaration d'Accident du Travail (DAT) :

  • Cliquez sur le bouton vert Ajouter en haut à gauche

L'employeur

Dans l'arbre des entités, sélectionnez l'entité à laquelle sera rattachée cette nouvelle déclaration

Nous vous conseillons de sélectionner l'établissement en charge de cet accident du travail (Entité déclarante) car vous pourrez préciser ensuite le lieu de l'accident dans la DAT et l'analyse HSE

Cliquez sur le bouton vert Sauvegarder en haut à droite pour enregistrer ce choix et accéder aux autres informations de cette nouvelle déclaration d'accident du travail

Les informations dans le bloc Employeur ne sont plus modifiables

L'employé

Sélectionnez la victime de l'accident du travail dans la :

  • Liste du personnel entière

OU dans l'une des 3 listes d’employés plus restrictives éventuellement disponibles :

  • Personnel affecté à l'entité déclarante ou à l'un de ses enfants

  • Personnel affecté à l'entité ou à un de ses enfants

  • Personnel affecté à l'entité strictement

Nota : votre administrateur peut vous imposer d'utiliser une seule liste dans vos droits d'utilisateurs

Les champs de la personne sélectionnée sont préremplis automatiquement à partir des informations renseignées dans la liste du Personnel de la Liste des ressources

Date de l'accident

Sélectionnez la date et l'heure de l'accident

ATTENTION : il n'est pas possible de déclarer une DAT dans le futur !!

Nota : certains utilisateurs peuvent également renseigner des informations (en option) :

Modèle

Choisissez le modèle de déclaration d'accident du travail selon le régime auquel vous êtes affilié

Déclaration

Sauvegardez votre travail en cliquant sur le bouton vert Sauvegarder en haut à droite dans les cas suivants :

  • Pour ajouter plus tard des informations non obligatoires manquantes dans votre nouvelle déclaration

  • Le bouton vert Enregistrer et aller à la déclaration n'est pas cliquable selon des éventuelles restrictions décidées par les administrateurs sur vos droits d'utilisateurs dans le module

Cliquez sur le bouton vert Enregistrer et aller à la déclaration lorsque vous êtes prêt à gérer toutes les informations de la nouvelle DAT

Vous voici sur l'interface de rédaction de votre Déclaration d’Accident du Travail (DAT) dans le menu Déclarations d'accidents du travail (DAT)


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