Le module AT/MP vous permet de déclarer, d’analyser et de gérer au quotidien :
Les Accidents du Travail (AT)
Les Maladies Professionnelles (MP)
Les Accidents bénins (ATB)
Retrouvez dans la Présentation du module AT/MP les explications sur ces fonctionnalités
Concernant les Accidents du Travail (AT) :
Rédigez vos Déclarations d’Accidents du Travail (DAT) dans les menus :
Dans le menu Suivi administratif post accident du travail :
Suivez précisément la durée des arrêts de travail
Gérez les cas de rechute, prolongation, lésion nouvelle et reprise
Dans le menu Instruction des accidents du travail :
Effectuez un suivi de l’instruction par l’Assurance Maladie
Dans le menu Contentieux des accidents du travail :
Documentez les contestations auprès des Caisses
Dans le menu Analyse HSE des accidents du travail :
Réalisez une analyse HSE (arbre des causes,...)
Utilisez ces informations pour renforcer le processus de suivi de votre démarche de prévention dans le module ÉVALUATION DES RISQUES
Dans le menu Vue globale des accidents du travail :
Centralisez dans votre tableau de pilotage l'accès à toutes les informations pertinentes de vos Déclarations d’Accidents du Travail (DAT)
Ce guide détaille les fonctionnalités de ce menu Instruction des accidents du travail
Exploitez facilement les indicateurs Santé de suivi et de performance de votre démarche de prévention des risques professionnels dans les menus :
Configurez au moins un éditable de type Fiche bilan d'un événement (AT) dans le menu Editables paramétrables de PARAMETRES pour générer une synthèse d'un Accident du Travail (AT)
Liste des fonctionnalités présentées dans ce guide
Accéder à l'interface dédiée à la gestion des instructions des Accidents du Travail (AT)
L'interface de gestion des instructions des Accidents du Travail (AT) est accessible en cliquant successivement sur les boutons :
Menu principal
Modules
AT/MP
Les accidents du travail
Instruction des accidents du travail
Les administrateurs paramètrent l'accès des utilisateurs à ces fonctionnalités dans le menu Profils de groupes d'utilisateurs (ou Groupes d'utilisateurs), dans le bloc Droits sur les entités :
Module AT/MP
Menu Instruction des accidents du travail
Modifier / éditer les informations relatives à l’instruction menée par la CPAM du dossier d’Accident du Travail (DAT)
Recherchez et éditer la Déclaration d'Accident du Travail (DAT) de votre choix
(=> Cliquez ici pour découvrir comment Afficher les informations dans la table à partir de votre sélection dans l'arbre des entités et Modifier / éditer une information de la table)
Les informations associées aux informations relatives à l’instruction de la Déclaration d'Accident du Travail (DAT) menée par la CPAM sont décrites dans la partie Renseigner le suivi administratif d'un Accident du Travail (AT) ci-dessous
Renseigner les informations relatives à l’instruction menée par la CPAM du dossier d'Accident du Travail (AT)
Accident du travail
Les informations suivantes s'affichent, non modifiables :
Entité de rattachement
Entité déclarante
Nom et Prénom de la victime
Date de l'accident du travail
Décisions
Renseignez les informations essentielles de l’instruction du dossier
Prise en charge
En cours d’instruction : lorsque le sinistre fait toujours l’objet d’une étude par la CPAM
Non reconnu : lorsque la décision intervenue rejette la prise en charge de l’accident au titre des AT
Pas d’instruction : lorsque le dossier a fait l’objet d’une prise en charge implicite par la CPAM
Reconnu : lorsqu’une décision de prise en charge est intervenue en faveur du salarié
Sans suite : lorsque la CPAM a procédé au classement du dossier
Numéro de dossier (3 derniers chiffres)
Date de notification de prise en charge
Date de réception de notification de prise en charge
Scan de la décision de l'instruction (pour enregistrer une copie électronique de la décision reçue)
Si votre salarié s’est vu reconnaître une incapacité permanente partielle en lien avec son accident du travail, vous pouvez indiquer :
Taux d'incapacité permanente
Taux d'incapacité permanente rectifié
Date de la notification d'incapacité permanente
Date de réception de la notification d'incapacité permanente
Scan de la notification d'incapacité permanente (pour enregistrer une copie électronique de cette notification d’attribution de la rente)
Transmission du dossier
Renseignez éventuellement les champs :
Statut de la transmission du dossier
Date de transmission du dossier
Dossier transmis à
Imputations Compte employeur
Pour ajouter une Imputation Compte employeur :
Cliquez sur le bouton vert Ajouter
Renseignez les champs :
Année
Type d'imputation It
Montant IT
Type d'imputation Ip
Montant IP
Cliquez sur le bouton gris Sauvegarder
Ajoutez autant d'Imputations Compte employeur que nécessaires
Utilisez le bouton 3 points à droite de chaque ligne pour :
Supprimer une ligne
(ATTENTION : toute suppression est définitive !!)
Modifier une ligne (cf. ci-dessus)
Journal
Renseignez éventuellement vos commentaire dans un journal tenu à jour spécifiquement pour cet accident du travail
Pour ajouter une entrée dans le journal :
Cliquez sur le bouton vert Ajouter une nouvelle entrée dans le journal
Renseignez un Commentaire
Modifiez éventuellement la Date préremplie avec la date du jour
Cliquez sur le bouton gris Sauvegarder
Ajoutez autant d'entrées de journal que nécessaires
Utilisez le bouton 3 points à droite de l'entrée dans le journal pour :
Supprimer une entrée dans le journal
(ATTENTION : toute suppression est définitive !!)
Modifier une entrée dans le journal (cf. ci-dessus)
Périodes d’instruction
Pour ajouter une période d’instruction :
Cliquez sur le bouton vert Ajouter
Sélectionnez un Type de période d’instruction
Renseignez les champs :
Date de début de période
Date de fin de période
Cliquez sur le bouton gris Sauvegarder
Ajoutez autant de période d’instruction que nécessaires
Utilisez le bouton 3 points à droite de chaque ligne pour :
Supprimer une ligne
(ATTENTION : toute suppression est définitive !!)
Modifier une ligne (cf. ci-dessus)
Étapes de l’instruction
Vous pouvez suivre étape par étape l’instruction menée par la CPAM
Pour ajouter une étape :
Sélectionnez le Type d'étape que vous êtes amené à rencontrer dans le cadre de cette instruction
Cliquez sur le bouton vert Ajouter
Renseignez les informations relatives au type d’étape choisi
Cliquez sur le bouton gris Sauvegarder
Ajoutez autant d'étapes que nécessaires
Utilisez le bouton 3 points à droite de chaque ligne pour :
Supprimer une ligne
(ATTENTION : toute suppression est définitive !!)
Modifier une ligne (cf. ci-dessus)
Cliquez sur le bouton vert Télécharger le fichier ZIP pour générer un fichier ZIP contenant toutes les informations relatives à l’instruction menée par la CPAM du dossier d'Accident du Travail (AT)
Frise
Cette représentation graphique des étapes de l’instruction est automatiquement mise à jour
Sauvegardez votre travail en cliquant sur le bouton vert Sauvegarder en haut à droite
