Le module AT/MP vous permet de déclarer, d’analyser et de gérer au quotidien :
Les Accidents du Travail (AT)
Les Maladies Professionnelles (MP)
Les Accidents bénins (ATB)
Retrouvez dans la Présentation du module AT/MP les explications sur ces fonctionnalités
Concernant les Accidents du Travail (AT) :
Rédigez vos Déclarations d’Accidents du Travail (DAT) dans les menus :
Dans le menu Suivi administratif post accident du travail :
Suivez précisément la durée des arrêts de travail
Gérez les cas de rechute, prolongation, lésion nouvelle et reprise
Dans le menu Instruction des accidents du travail :
Effectuez un suivi de l’instruction par l’Assurance Maladie
Dans le menu Contentieux des accidents du travail :
Documentez les contestations auprès des Caisses
Dans le menu Analyse HSE des accidents du travail :
Réalisez une analyse HSE (arbre des causes,...)
Utilisez ces informations pour renforcer le processus de suivi de votre démarche de prévention dans le module ÉVALUATION DES RISQUES
Dans le menu Vue globale des accidents du travail :
Centralisez dans votre tableau de pilotage l'accès à toutes les informations pertinentes de vos Déclarations d’Accidents du Travail (DAT)
Ce guide détaille les fonctionnalités de ce menu Instruction des accidents du travail
Exploitez facilement les indicateurs Santé de suivi et de performance de votre démarche de prévention des risques professionnels dans les menus :
Configurez au moins un éditable de type Fiche bilan d'un événement (AT) dans le menu Editables paramétrables de PARAMETRES pour générer une synthèse d'un Accident du Travail (AT)
Liste des fonctionnalités présentées dans ce guide
Accéder à l'interface dédiée à la vue globale des Accidents du Travail (AT)
L'interface de la la vue globale des Accidents du Travail (AT) est accessible en cliquant successivement sur les boutons :
Menu principal
Modules
AT/MP
Les accidents du travail
Vue globale des accidents du travail
Les administrateurs paramètrent l'accès des utilisateurs à ces fonctionnalités dans le menu Profils de groupes d'utilisateurs (ou Groupes d'utilisateurs), dans le bloc Droits sur les entités :
Module AT/MP
Menu Vue globale des accidents du travail
Vue globale d'un accident du travail
Informations générales
Les champs suivants affichent les valeurs modifiables associées à l'accident du travail:
Statut de la déclaration
Modèle
L'employé
Les champs suivants affichent les valeurs associées à la victime de l'accident du travail :
Prénom
Nom
Nom de naissance
Date d'embauche
Ancienneté
Nature du contrat
Qualification
Métier
Profession (NET-Entreprises)
Profession
CPAM
Autres victimes
L'accident du travail
Les champs suivants affichent les valeurs associées à l'accident du travail, accessibles dans le menu Déclarations d'accidents du travail (DAT) du module AT/MP en cliquant sur le lien Voir l’écran « Déclaration » :
Entité de rattachement
Entité déclarante
Date
Précision sur le lieu de l'événement
Nom du lieu de l'événement
Adresse (numéro, rue, etc.)
Complément (entrée, immeuble, tour, etc.)
Mention de distribution (lieu dit, BP, etc.)
Point de remise (num appartement, étage, etc.)
Code postal
Ville
Pays
Activité de l'employé lors de l'événement
Nature de l'événement
Objet dont le contact a blessé l'employé
Lésions
Motif des réserves
Courrier de réserves
CERFA de la DAT généré
Récépissé déposé
EDI généré
Suivi administratif
Les champs suivants affichent les valeurs associées à l'accident du travail, accessibles dans le menu Suivi administratif post accident du travail du module AT/MP en cliquant sur le lien Voir l’écran « Suivi administratif » :
Arrêt de travail
Nombre de jours d'arrêt
Nombre de jours pris en compte pour les indicateurs HSE
Décès du salarié
Date de décès
Scan du certificat médical final
Droit au dossier prévoyance
Date du dossier prévoyance
Droit au complément de salaire
Liste des jours d'arrêt
Liste des arrêts de travail
Contre Visite
Instruction
Les champs suivants affichent les valeurs associées à l'accident du travail, accessibles dans le menu Instruction des accidents du travail du module AT/MP en cliquant sur le lien Voir l’écran « Instruction » :
Prise en charge
Numéro de dossier
Date de notification de prise en charge
Date de réception de la notification de prise en charge
Scan de la décision de l'instruction
Taux d'incapacité permanente
Taux d'incapacité permanente rectifié
Date de notification d'incapacité permanente
Date de réception de la notification d'incapacité permanente
Scan de la notification d'incapacité permanente
Statut de la transmission du dossier
Dossier transmis à
Date de transmission du dossier
Périodes d’instruction
Imputations Compte employeur
Contentieux
Les champs suivants affichent les valeurs associées à l'accident du travail, accessibles dans le menu Contentieux des accidents du travail du module AT/MP en cliquant sur le lien Voir l’écran « Contentieux » :
Analyse du dossier
Nombre de jours d'arrêt rectifié
Contentieux général
Contentieux lié aux cotisations
Contentieux médical
Recours contre tiers
Contentieux de la tarification
Contentieux global
Etapes de contentieux
Analyse HSE
Les champs suivants affichent les valeurs associées à l'accident du travail, accessibles dans le menu Analyses HSE des accidents du travail du module AT/MP en cliquant sur le lien Voir l’écran « Analyse HSE » :
Statut de l'analyse HSE
Lieu précis de l'événement dans votre arbre des entités pour les indicateurs
Lieu précis de l'événement pour les indicateurs
Risque associé à l'événement
Précisions
Facteur humain
Facteur technique
Facteur organisationnel
Supervision
Renseignez une Date de visa du dossier
Sélectionnez un Statut de supervision du dossier dans votre liste auto-administrée (gérée comme les dommages d'un risque, par exemple) pour préciser ce statut
Journal
Renseignez éventuellement vos commentaire dans un journal tenu à jour spécifiquement pour cet accident du travail
Pour ajouter une entrée dans le journal :
Cliquez sur le bouton vert Ajouter une nouvelle entrée dans le journal
Renseignez un Commentaire
Modifiez éventuellement la Date préremplie avec la date du jour
Cliquez sur le bouton gris Sauvegarder
Ajoutez autant d'entrées de journal que nécessaires
Utilisez le bouton 3 points à droite de l'entrée dans le journal pour :
Supprimer une entrée dans le journal
Modifier une entrée dans le journal (cf. ci-dessus)
Enfin, enregistrez les modifications avec le bouton Sauvegarder en haut à droite
Mettre à jour les informations de supervision de plusieurs accidents du travail (traitement par lot)
Recherchez et sélectionnez les accidents du travail de votre choix dans votre tableau de pilotage
Le bouton Traitement par lot permet de mettre à jour les informations de supervision à une sélection de plusieurs accidents du travail de votre table de pilotage
Cliquez sur le bouton Traitement par lot de la sélection d'accidents du travail :
Renseignez une Date de visa du dossier
Sélectionner un Statut de supervision du dossier dans votre liste auto-administrée (gérée comme les dommages d'un risque, par exemple) pour préciser ce statut
Cliquez sur :
> le bouton vert Traiter les éléments sélectionnés pour mettre à jour les informations de supervision des accidents du travail sélectionnés
> le bouton gris Annuler pour revenir à la table de pilotage