Le module AT/MP vous permet de déclarer, d’analyser et de gérer au quotidien :
Les Accidents du Travail (AT)
Les Maladies Professionnelles (MP)
Les Accidents bénins (ATB)
Retrouvez dans la Présentation du module AT/MP les explications sur ces fonctionnalités
Concernant les Accidents du Travail (AT) :
Rédigez vos Déclarations d’Accidents du Travail (DAT) dans les menus :
Dans le menu Suivi administratif post accident du travail :
Suivez précisément la durée des arrêts de travail
Gérez les cas de rechute, prolongation, lésion nouvelle et reprise
Dans le menu Instruction des accidents du travail :
Effectuez un suivi de l’instruction par l’Assurance Maladie
Dans le menu Contentieux des accidents du travail :
Documentez les contestations auprès des Caisses
Dans le menu Analyse HSE des accidents du travail :
Réalisez une analyse HSE (arbre des causes,...)
Utilisez ces informations pour renforcer le processus de suivi de votre démarche de prévention dans le module ÉVALUATION DES RISQUES
Dans le menu Vue globale des accidents du travail :
Centralisez dans votre tableau de pilotage l'accès à toutes les informations pertinentes de vos Déclarations d’Accidents du Travail (DAT)
Ce guide détaille les fonctionnalités de ce menu Contentieux des accidents du travail
Exploitez facilement les indicateurs Santé de suivi et de performance de votre démarche de prévention des risques professionnels dans les menus :
Configurez au moins un éditable de type Fiche bilan d'un événement (AT) dans le menu Editables paramétrables de PARAMETRES pour générer une synthèse d'un Accident du Travail (AT)
Liste des fonctionnalités présentées dans ce guide
Accéder à l'interface dédiée à la gestion des contentieux des Accidents du Travail (AT)
L'interface de gestion des contentieux des Accidents du Travail (AT) est accessible en cliquant successivement sur les boutons :
Menu principal
Modules
AT/MP
Les accidents du travail
Contentieux des accidents du travail
Les administrateurs paramètrent l'accès des utilisateurs à ces fonctionnalités dans le menu Profils de groupes d'utilisateurs (ou Groupes d'utilisateurs), dans le bloc Droits sur les entités :
Module AT/MP
Menu Contentieux des accidents du travail
Modifier / éditer un contentieux d'accident du travail
Recherchez et éditer le contentieux d'accident du travail de votre choix
(=> Cliquez ici pour découvrir comment Afficher les informations dans la table à partir de votre sélection dans l'arbre des entités et Modifier / éditer une information de la table)
Les informations associées au contentieux d'accident du travail sont décrites dans la partie Renseigner un contentieux d'accident du travail ci-dessous
Renseigner un contentieux d'accident du travail
Informations générales
Les informations suivantes s'affichent, non modifiables :
Entité de rattachement
Entité déclarante
Nom et Prénom de la victime
Date de l'accident du travail
Analyse du dossier
Sélectionner le Statut de l'analyse du dossier :
Analyse pas commencée (par défaut)
Analyse en cours
Initier un contentieux
Ne pas initier de contentieux
Synthèse
Ce bloc Synthèse permet d'accéder rapidement à l’état du dossier en fonction du type de contentieux engagé.
5 types de contentieux sont identifiés :
Contentieux général
Contentieux de la prise en charge d’un sinistre
Contentieux médical
Peut concerner l’évaluation des séquelles ou la durée d’un arrêt de travail
Contentieux de la tarification
Vise le mode de calcul du taux de cotisations d’AT/MP
Contentieux lié aux cotisations
Vise plus spécifiquement le contentieux lié au versement des cotisations
Recours contre tiers
Concerne l’action menée contre un tiers suspecté d’être en tout ou partie responsable de l’accident dont a été victime un salarié
Sélectionnez l'état du dossier selon le contentieux visé :
Accord
Aucun contentieux (par défaut)
En cours
Rejet
Sans suite
Le champ Contentieux global est renseigné automatiquement en fonction de l’état général du dossier (par exemple, avec un contentieux "En cours" et un autre contentieux gagné ("Accord") , l’état global sera « En cours »).
La valeur du champ Nombre de jours d'arrêt (non modifiable) est renseignée pour l'accident du travail dans le menu Suivi administratif post accident du travail
Les valeurs des champs suivants (modifiable) sont renseignées pour l'accident du travail dans le menu Instruction des accidents du travail :
Nombre de jours d'arrêt rectifié
Taux d'incapacité permanente
Taux d'incapacité permanente rectifié
Journal
Renseignez éventuellement vos commentaire dans un journal tenu à jour spécifiquement pour cet accident du travail
Pour ajouter une entrée dans le journal :
Cliquez sur le bouton vert Ajouter une nouvelle entrée dans le journal
Renseignez un Commentaire
Modifiez éventuellement la Date préremplie avec la date du jour
Cliquez sur le bouton gris Sauvegarder
Ajoutez autant d'entrées de journal que nécessaires
Utilisez le bouton 3 points à droite de l'entrée dans le journal pour :
Supprimer une entrée dans le journal
(ATTENTION : toute suppression est définitive !!)
Modifier une entrée dans le journal (cf. ci-dessus)
Etapes de contentieux
Le bloc Étapes de contentieux permet d'affiner le suivi du dossier en ajoutant des étapes qui précise, pour chaque type de contentieux engagé, le niveau de juridiction auquel se situe votre dossier :
Sélectionnez un type de contentieux :
Général (Contentieux général)
Médical (Contentieux médical)
Tarification (Contentieux de la tarification)
Cotisations (Contentieux lié aux cotisations)
Tiers (Recours contre tiers)
Sélectionnez un niveau de juridiction auquel se situe le dossier :
Amiable
Tribunal
Appel
Cassation
CEDH (Cour Européenne des Droits de l’Homme)
Cliquer sur le bouton vert "+" pour sauvegarder l'étape
L'étape s'ajoute dans le tableau récapitulatif
Cliquez sur le bouton 3 points (puis sur Editer) à droite de chaque étape du contentieux pour :
La modifier
Apporter des précisions (motif du recours, enjeu financier (en euros), date limite pour appel,...)
Associer des document électronique (courrier de saisie de la juridiction,...)
En veillant à bien cliquer sur le bouton gris Sauvegarder en bas du bloc pour enregistrer les informations de l'étape
Sauvegardez votre travail en cliquant sur le bouton vert Sauvegarder en haut à droite
