Mise en contexte
Après les étapes de Dossier - Onglet « Modèle », remplir l'onglet Frais du dossier.
Pourquoi c'est utile?  |
|
Frais ajoutés automatiquement
Certains frais sont ajoutés automatiquement au rapport selon:
La Tarification sélectionnée dans Dossier - Onglet « Dossier »
Les frais associés à la Procédure dans Dossier - Onglet « Procédure »
Les frais des routes (KM) spécifiés dans Dossier - Onglet « Routes »
Les frais de Timbre judiciaire payés par le bureau, spécifiés dans Dossier - Onglet « Destinataire »)
D'autres conditions (Ex: frais de signification par courriel, etc.)
Ajouter un frais
Pour manuellement ajouter un frais à un rapport:
1 | En mode édition (crayon), dans l'onglet Frais du rapport, sélectionnez une ligne vide et sélectionnez un Code (F12) de frais: 
Note: La liste est générée via l'auxiliaire Frais
|
2 | La Description est ajoutée automatiquement: 
|
3 | Le Tarif est ajouté automatiquement, selon la tarification du rapport: 
|
4 | Modifiez la Qté au besoin: 
Astuce: Pour modifier la Qté de KM, modifiez Dossier - Onglet « Routes »
|
5 | Les taxes TPS et TVQ sont cochées ou décochées automatiquement, selon la configuration du frais. Cochez ou décochez au besoin: 
Note: Le comportement par défaut est géré via l'auxiliaire Frais.
|
6 | Le Montant est calculé automatiquement (Tarif x Qté = Montant). Modifiez au besoin: 
Montant à 0$: Si le montant du frais est 0$, c'est soit parce que la Qté. est 0, soit parce qu'aucun montant par défaut n'a été établi pour ce frais. Modifiez via l'auxiliaire Frais.
Montant non modifiable: L'option Tarif modifiable est à Non dans l'auxiliaire du Frais. Une option de donner le Droit de modifier les frais non-modifiables est disponible dans la fiche Ressource de Type « Opérateur »
|
7 | Le champ Ress. (F12) est requis pour les frais de type:
Voir aussi: Types de frais / L'auxiliaire Frais / Ressources de Type « Fournisseur »
|
8 | Le champ Réf. s'active lorsque le frais exige une référence.
Consultez le champ Réf requise pour vous aider à choisir la référence à inscrire (ex: numéro de facture, numéro de facture huissier externe, etc.). Ex: 
Astuce: Modifiez ce comportement via l'option Référence requise dans l'auxiliaire Frais
|
9 | Le champ Date s'active lorsque le champ Réf. est actif. Ajoutez la date de la facture ou du service du fournisseur externe. 
|
10 | Enregistrer (alt-E) 
Astuce: Validez le total des frais dans la section Sommaire 
|
11 | Si le rapport est signé, ou si aucune signature n'est requise, le système propose d'imprimer le rapport:  > Oui
|
12 | Le rapport s'affiche: 
|
Modifier un frais
La plupart des frais peuvent être modifiés après l'enregistrement initial.
1 | En mode Édition (crayon), dans l'onglet Frais du rapport modifiez les frais erronés: 
Attention: Si les frais ont déjà été perçus, il y aura plusieurs impacts à gérer dans la fidéicommis, en entente de paiement, ou en saisie de revenu.
|
2 | Enregistrer (alt-E)
|
Supprimer un frais
La plupart des frais peuvent être supprimés après l'enregistrement initial, tant que le rapport n'est pas facturé.
Astuce: Lorsque le frais est déjà facturé, voir Note de crédit
1 | En mode Édition (crayon), dans l'onglet Frais du rapport, sélectionnez une ligne en cliquant la colonne de gauche qui n'est pas identifiée: 
|
2 | La ligne sélectionnée s'affiche en bleu:  Faire la touche Del sur votre clavier
|
3 | Le frais est retiré: 
|
4 | Enregistrer (alt-E)
|
Types de frais
L'onglet Frais affiche le type de frais à l'aide d'une lettre:
Lettre | Description |
B | Déboursé bureau |
H | Déboursé huissier |
P | Pourcentage |
X | Honoraires de bureau |
Note: Voir Frais pour plus de détails
Autres champs et options diverses
Exclure les honoraires de la perception
Cochez Exclure les honoraires de la perception pour ne pas inclure les frais liés à un rapport lors de la perception via:
Honoraires temporaires
Cette option permet de simuler des montants futurs sans impacter la perception, en attendant d'ajouter les frais directement dans l'onglet Frais du rapport.
Astuce: Utile lorsqu'on veut afficher un montant honoraires qui n'est pas encore informatisé sur un reçu
Frais administratif
Certains frais sont associés à un frais administratif additionnel. Le total des Frais administratifs s'affiche sous le Sommaire perception:
Note: Voir Frais pour plus de détails
Bouton flèche verte vers le bas
Ce bouton permet de copier les champs Réf. et Date de la ligne précédente lorsque plusieurs frais consécutifs correspondent à la même facture (Ex: Facture externe):
